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AUCUNE GARANTIE
11. ÉTANT DONNÉ QUE LE PROGRAMME EST CONCÉDÉ À TITRE GRACIEUX,
AUCUNE GARANTIE N'ACCOMPAGNE LE PROGRAMME, DANS LA MESURE PERMISE
PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF DANS LE CAS D'UNE MENTION CONTRAIRE ÉCRITE,
LES DÉTENTEURS DE COPYRIGHT ET/OU AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE
PROGRAMME « EN L'ÉTAT » SANS GARANTIE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT,
EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF,
TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ ET D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER. VOUS RECONNAISSEZ ASSUMER TOUS LES RISQUES EN TERME DE
QUALITÉ ET DE PERFORMANCE DU PROGRAMME. DANS L'ÉVENTUALITÉ OÙ LE
PROGRAMME DYSFONCTIONNERAIT, VOUS VOUS ENGAGEZ À ASSUMER LES
COÛTS AFFÉRENTS À L'INTERVENTION, LA RÉPARATION OU LA CORRECTION.
12. EN AUCUN CAS, SAUF LOI EN VIGUEUR OU ACCORD ÉCRIT, LE DÉTENTEUR DU
DROIT D'AUTEUR OU TOUTE AUTRE PARTIE SUSCEPTIBLE DE MODIFIER ET/OU DE
REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME AUTORISÉ PAR LES DISPOSITIONS
INDIQUÉES CI-DESSUS, NE SAURAIT ÊTRE POUR RESPONSABLE DE VOS
DOMMAGES, NOTAMMENT TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, FORTUIT OU
CONSÉQUENT DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ À UTILISER LE
PROGRAMME (INCLUANT, MAIS DE MANIÈRE NON RESTRICTIVE, LA PERTE DE
DONNÉES, LA PRODUCTION DE DONNÉES INEXACTES, LA PERTE SUBIE PAR
VOUS-MÊME OU DES TIERCES PARTIES OU ENCORE L'INCAPACITÉ À FAIRE
FONCTIONNER LE PROGRAMME AVEC D'AUTRES PROGRAMMES), MÊME SI LE
DÉTENTEUR OU TOUTE AUTRE PARTIE AVAIT ÉTÉ PRÉVENU DE LA POSSIBILITÉ
DE TEL DOMMAGES.
FIN DES TERMES ET CONDITIONS
Modalités d'applications des termes et conditions à vos nouveaux programmes
Si vous développez un nouveau programme et voulez qu'il soit largement disponible au
public, la meilleure manière d'atteindre cet objectif consiste à en faire un logiciel libre
permettant ainsi à toute personne de le redistribuer ou de le modifier selon les présents
termes et conditions.
Pour cela, accompagnez le programme des avis suivants. Il est plus sûr de les insérer au
début de chaque fichier source pour rendre lisible l'exclusion de garantie ; chaque fichier
doit présenter au moins la ligne relative au « droit d'auteur » et indiquer la référence où il est
possible de lire l'avis complet ; et une ligne décrivant le nom du programme ainsi que son rôle.
Copyright (C) aaaa nom de l'auteur
Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier selon
les termes de la Licence publique générale GNU publiée par Free Software Foundation ;
à savoir la version 2 de la Licence ou (à votre discrétion) une version ultérieure.
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