Exclusions De Garantie - Masimo RD rainbow SET-2 SpO2 Mode D'emploi

GARANTIE
Masimo garantit uniquement à l'acheteur initial que les produits fabriqués, s'ils sont utilisés conformément aux instructions
fournies avec les produits par Masimo, sont exempts de défaut de matériel et de main-d'œuvre pendant une période de six
(6) mois. Les produits à usage unique ne sont garantis que pour une utilisation sur un seul patient.
CE QUI PRÉCÈDE EST LA SEULE ET UNIQUE GARANTIE APPLICABLE AUX PRODUITS VENDUS PAR MASIMO À L'ACHETEUR.
MASIMO REJETTE FORMELLEMENT TOUTE AUTRE GARANTIE ORALE, EXPRESSE OU TACITE, NOTAMMENT, SANS RESTRICTION,
TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER. LA SEULE OBLIGATION
DE MASIMO ET LE SEUL RECOURS DE L'ACHETEUR EN CAS DE RUPTURE DE GARANTIE SERONT, AU CHOIX DE MASIMO,
LA RÉPARATION OU LE REMPLACEMENT DU PRODUIT.

EXCLUSIONS DE GARANTIE

Cette garantie ne s'applique à aucun produit utilisé en violation du mode d'emploi fourni avec le produit ou sujet à un emploi
abusif, à une négligence, à un accident ou à un dommage d'origine externe. Cette garantie ne couvre aucun produit ayant été
connecté à un instrument ou un système non prévu, ayant été modifié ou démonté ou remonté. Cette garantie ne concerne
pas les capteurs ou câbles patient ayant subi un retraitement, un reconditionnement ou un recyclage.
EN AUCUN CAS MASIMO NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE VIS-À-VIS DE L'ACHETEUR OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE DE
TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE, INDIRECT, PARTICULIER OU IMMATÉRIEL (Y COMPRIS, SANS RESTRICTION AUCUNE, LES PERTES
DE PROFITS), MÊME SI MASIMO A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ DE
MASIMO RÉSULTANT DE LA VENTE DE TOUT PRODUIT À L'ACHETEUR (DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, D'UNE GARANTIE, D'UN
ACTE DOMMAGEABLE OU AUTRE RÉCLAMATION) NE POURRA DÉPASSER LE MONTANT PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE LOT DE
PRODUITS FAISANT L'OBJET D'UNE TELLE RÉCLAMATION. MASIMO NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE
DE TOUT DOMMAGE ASSOCIÉ À UN PRODUIT AYANT FAIT L'OBJET D'UN RETRAITEMENT, D'UN RECONDITIONNEMENT
OU D'UN RECYCLAGE. LES LIMITATIONS ÉNONCÉES DANS CETTE SECTION NE SAURAIENT ENVISAGER L'EXCLUSION D'UNE
RESPONSABILITÉ QUI, EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE SUR LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DES PRODUITS, NE PEUT ÊTRE
LÉGALEMENT EXCLUE PAR CONTRAT.
AUCUNE LICENCE TACITE
Ce capteur à usage unique est protégé par des brevets appartenant à Masimo ; sa licence concerne uniquement l'utilisation
sur un seul patient. L'acceptation ou l'utilisation de ce produit vaut acceptation du fait qu'aucune licence n'est accordée pour
utilisation de ce produit sur plusieurs patients. Après utilisation sur un seul patient, jeter le capteur.
L'achat ou la possession de ce capteur ne confère aucune licence expresse ou tacite pour utiliser le capteur avec tout dispositif
n'étant pas spécifiquement autorisé à utiliser les capteurs rainbow.
MISE EN GARDE : LA LOI FÉDÉRALE DES ÉTATS-UNIS RESTREINT LA VENTE DE CET APPAREIL PAR OU SUR
PRESCRIPTION D'UN MÉDECIN.
Pour un usage professionnel. Voir le mode d'emploi pour obtenir des informations de prescription complètes, dont des
indications, contre-indications, avertissements, précautions et événements indésirables.
Les symboles suivants peuvent figurer sur le produit ou son étiquette :
SYMBOLE DÉFINITION
Suivre les indications
du mode d'emploi
Consulter le
mode d'emploi
Fabricant
Date de fabrication
AAAA-MM-JJ
Date de péremption
AAAA-MM-JJ
Ne pas réutiliser/Produit
à usage unique/utilisation
sur un seul patient
Non stérile
Pression atmosphérique
(limite)
Brevets : http://www.masimo.com/patents.htm
Masimo, SET, , SpMet, SpHb, Pulse CO-Oximeter et rainbow sont des marques déposées de Masimo Corporation au niveau
fédéral (États-Unis).
RD rainbow SET, rainbow SET et X-Cal sont des marques de commerce de Masimo Corporation.
SYMBOLE
LATEX
X
PCX-2108A
02/13
DÉFINITION
Collecte séparée des
équipements électriques
et électroniques (DEEE)
Code de lot
Référence du catalogue
(référence du modèle)
Numéro de référence Masimo
Limite d'humidité de stockage
Ne pas utiliser si l'emballage
est endommagé
Ne contient pas de
latex naturel
Diode électroluminescente (LED)
Une LED émet de la lumière lorsque du
courant la traverse
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SYMBOLE DÉFINITION
En vertu de la loi fédérale
américaine, cet appareil ne doit
être vendu que par un médecin
ou sur ordonnance
Marque de conformité à la
directive européenne relative aux
dispositifs médicaux 93/42/CEE
Représentant autorisé dans
la Communauté européenne
Poids du patient
Plage de température
de stockage
Maintenir au sec
Les instructions/modes d'emploi/
manuels sont disponibles en
format électronique à l'adresse
http://www.Masimo.com/
TechDocs
Remarque : eIFU n'est pas disponible
pour les pays où le marquage
CE est ou doit être utilisé.
9357F-eIFU-1117