Exclusions De Garantie - Masimo LNCS TF-I Mode D'emploi

GARANTIE
Masimo garantit uniquement à l'acheteur initial que le produit fabriqué, s'il est utilisé conformément aux instructions fournies
avec les produits par Masimo, est exempt de défaut de matériaux et de main-d'œuvre pendant une période de six (6) mois. Les
produits à usage unique ne sont garantis que pour une utilisation sur un seul patient.
CE QUI PRÉCÈDE EST LA SEULE ET UNIQUE GARANTIE APPLICABLE AUX PRODUITS VENDUS PAR MASIMO À L'ACHETEUR.
MASIMO REJETTE FORMELLEMENT TOUTE AUTRE GARANTIE ORALE, EXPRESSE OU TACITE, NOTAMMENT, SANS
RESTRICTION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER. LA SEULE
OBLIGATION DE MASIMO ET LE SEUL RECOURS DE L'ACHETEUR EN CAS DE RUPTURE DE GARANTIE SERONT, AU CHOIX DE
MASIMO, LA RÉPARATION OU LE REMPLACEMENT DU PRODUIT.

EXCLUSIONS DE GARANTIE

Cette garantie ne s'applique à aucun produit utilisé en violation du mode d'emploi fourni avec le produit ou sujet à un emploi
abusif, à une négligence, à un accident ou à un dommage d'origine externe. Cette garantie ne couvre aucun produit ayant été
connecté à un appareil ou un système non prévu, ayant été modifié, démonté ou remonté. Cette garantie ne concerne pas les
capteurs ou câbles patient ayant subi un retraitement, un reconditionnement ou un recyclage.
EN AUCUN CAS MASIMO NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS L'ACHETEUR OU QUICONQUE DE TOUT
DOMMAGE ACCIDENTEL, INDIRECT, SPÉCIAL OU COLLATÉRAL (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES PERTES DE
PROFITS) MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES LUI EST CONNUE. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ DE
MASIMO RÉSULTANT DE LA VENTE DE TOUT PRODUIT À L'ACHETEUR (DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, D'UNE GARANTIE,
D'UN ACTE DOMMAGEABLE OU AUTRE RÉCLAMATION) NE POURRA DÉPASSER LE MONTANT PAYÉ PAR L'ACHETEUR
POUR LE LOT DE PRODUITS FAISANT L'OBJET D'UNE TELLE RÉCLAMATION. EN AUCUN CAS MASIMO NE PEUT ÊTRE TENU
RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE ASSOCIÉ À UN PRODUIT AYANT SUBI UN RETRAITEMENT, UN RECONDITIONNEMENT
OU UN RECYCLAGE. LES LIMITATIONS ÉNONCÉES DANS CETTE SECTION NE SAURAIENT ENVISAGER L'EXCLUSION D'UNE
RESPONSABILITÉ QUI, EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE SUR LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DES PRODUITS, NE PEUT
ÊTRE LÉGALEMENT EXCLUE PAR CONTRAT.
AUCUNE LICENCE TACITE
L'ACHAT OU LA POSSESSION DE CE CAPTEUR NE CONFÈRE AUCUNE LICENCE EXPRESSE OU TACITE POUR UTILISER LE
CAPTEUR AVEC TOUT DISPOSITIF N'ÉTANT PAS SPÉCIFIQUEMENT AUTORISÉ À UTILISER LES CAPTEURS LNCS.
MISE EN GARDE : EN VERTU DE LA LOI FÉDÉRALE DES ÉTATS-UNIS, CET APPAREIL NE PEUT ÊTRE VENDU
QUE PAR UN MÉDECIN OU SUR ORDONNANCE D'UN MÉDECIN.
Réservé à un usage professionnel. Voir le mode d'emploi pour obtenir des informations de prescription complètes, dont des
indications, contre-indications, avertissements, précautions et événements indésirables.
Les symboles suivants peuvent figurer sur le produit ou son étiquette :
SYMBOLE DÉFINITION
Suivre le mode d'emploi
Consulter le mode
d'emploi
Fabricant
Date de fabrication
AAAA-MM-JJ
Date de péremption
AAAA-MM-JJ
Ne pas réutiliser/
Utilisation sur un seul
patient uniquement
Patient enfant
Non stérile
Les instructions/modes d'emploi/manuels sont disponibles au format électronique à l'adresse
http://www.Masimo.com/TechDocs
Remarque : le mode d'emploi électronique n'est pas disponible pour les pays où le marquage CE est ou doit être utilisé.
Brevets : http://www.masimo.com/patents.htm
Masimo, SET, , TF-I, X-Cal et LNCS sont des marques déposées de Masimo Corporation sur le plan fédéral.
SYMBOLE
Collecte séparée des
équipements électriques et
électroniques (DEEE).
Code de lot
Référence du catalogue
(référence du modèle)
Numéro de référence
Masimo
Limite d'humidité de
stockage
Ne pas utiliser si
l'emballage est
endommagé
Supérieur à
Ne contient pas de latex
LATEX
naturel
PCX-2108A
02/13
DÉFINITION SYMBOLE
10
DÉFINITION
En vertu de la loi fédérale des
États-Unis, cet appareil ne peut
être vendu que par un médecin
ou sur ordonnance d'un médecin
Marquage de conformité à la
directive européenne relative
aux dispositifs médicaux
93/42/CEE
Représentant agréé dans l'Union
européenne
Poids du patient
Plage de température de
stockage
Maintenir au sec
Inférieur à
Limite de pression
atmosphérique
4165F-eIFU-0618