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MOTEURS CERTIFIÉS PAR L'EPA
L'entretien, le remplacement et la réparation des systèmes et des
dispositifs antipollution peuvent être faits par tout établissement
ou technicien spécialisé en réparation de moteurs à étincelles
(SI).
Information sur les émissions d'échappement
Responsabilité du fabricant
Les fabricants de motoneiges doivent déterminer les niveaux d'émis-
sion de chaque famille de puissance des moteurs construits à partir
de l'année modèle 2007 et les certifier auprès de la Environmental
Protection Agency (EPA) des États-Unis d'Amérique. Au moment de
la fabrication, on doit apposer sur chaque véhicule une étiquette d'in-
formation qui indique les niveaux d'émission et les caractéristiques
des moteurs.
Responsabilité du concessionnaire
Lors de l'entretien de toutes les motoneiges SKI-DOO certifiées qui
portent une étiquette d'information sur les dispositifs antipollution,
les réglages doivent être conformes aux caractéristiques écrites du
fabricant.
Le remplacement ou la réparation de tout composant relié aux émis-
sions doit être exécuté de manière à maintenir des niveaux d'émis-
sion conformes aux normes de certification prescrites.
Les concessionnaires ne doivent pas modifier les moteurs de façon
à en changer la puissance ou à en augmenter les émissions au-delà
des caractéristiques déterminées par le fabricant.
Font exception à ces mesures les changements prescrits par les fa-
bricants, comme les réglages relatifs aux hautes altitudes.
Responsabilité du propriétaire
Le propriétaire/conducteur doit voir à l'entretien de son moteur afin
de maintenir des niveaux d'émission conformes aux normes de cer-
tification prescrites.
Le propriétaire/conducteur ne doit pas modifier le moteur de façon
à en changer la puissance ou à en augmenter les émissions au-delà
des caractéristiques déterminées par le fabricant.
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