Table des Matières
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BRP se réserve le droit de modifier en tout temps la présente garan-
tie, cela n'ayant toutefois aucun effet sur les conditions de garantie
applicables et en vigueur lors de la vente des produits.
3)
EXCLUSIONS
Les items suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par la
garantie:
– L'usure normale;
– Les éléments d'entretien de routine, les mises au point et
réglages (pièces et main d'œuvre);
– Les dommages causés par le défaut de se conformer aux normes
d'entretien et/ou de remisage telles que stipulées dans le Guide
du conducteur;
– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de répara-
tions, entretien ou service incorrects, de la modification ou de
l'utilisation de pièces n'ayant pas été fabriquées ou approuvées
par BRP, ou encore les dommages résultant de réparations ef-
fectuées par une personne n'étant pas un concessionnaire BRP
autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anor-
male, la négligence, l'utilisation du produit sur une surface autre
que la neige, ou encore une utilisation non conforme aux recom-
mandations du Guide du conducteur;
– Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un
incendie, d'un vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de
force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant
pas au produit (voir le Guide du conducteur);
– L'ingestion de neige ou d'eau;
– Le préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages
indirects ou de tout autre dommage, y compris entre autres le
remorquage, le remisage, les appels téléphoniques, la location, le
recours à un taxi, les inconvénients, les couvertures d'assurance,
le remboursement de prêts, les pertes de temps et les pertes de
revenus; et
– Dommage résultant de crampons installés sur la chenille si l'in-
stallation ne respecte pas les instructions de BRP.
4)
DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première
des deux dates suivantes:
1.
La date de livraison au premier acheteur au détail ou;
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