MOTEURS CERTIFIÉS PAR L'EPA
L'entretien, le remplacement et la ré-
paration des systèmes et des dispo-
sitifs antipollution peuvent être faits
par tout établissement ou technicien
spécialisé en réparation de moteurs
à étincelles (SI).
Information sur les
émissions d'échappement
Responsabilité du fabricant
Les fabricants de motoneiges doivent
déterminer les niveaux d'émission de
chaque famille de puissance des mo-
teurs construits à partir de l'année
modèle 2009 et les certifier auprès de
la Environmental Protection Agency
(EPA) des États-Unis d'Amérique. Au
moment de la fabrication, on doit appo-
ser sur chaque véhicule une étiquette
d'information qui indique les niveaux
d'émission et les caractéristiques des
moteurs.
Responsabilité du concessionnaire
Lors de l'entretien de toutes les moto-
neiges SKI-DOO certifiées qui portent
une étiquette d'information sur les
dispositifs antipollution, les réglages
doivent être conformes aux caractéris-
tiques écrites du fabricant.
Le remplacement ou la réparation de
tout composant relié aux émissions
doit être exécuté de manière à mainte-
nir des niveaux d'émission conformes
aux normes de certification prescrites.
Les concessionnaires ne doivent pas
modifier les moteurs de façon à en
changer la puissance ou à en augmen-
ter les émissions au-delà des caracté-
ristiques déterminées par le fabricant.
Font exception à ces mesures les
changements prescrits par les fabri-
cants, comme les réglages relatifs aux
hautes altitudes.
Responsabilité du propriétaire
Le propriétaire/conducteur doit voir
à l'entretien de son moteur afin de
maintenir des niveaux d'émission
conformes aux normes de certifica-
tion prescrites.
Le propriétaire/conducteur ne doit pas
modifier le moteur de façon à en chan-
ger la puissance ou à en augmenter les
émissions au-delà des caractéristiques
déterminées par le fabricant.
Réglementation de l'EPA sur les
émissions
Toutes les nouvelles motoneiges
SKI-DOO fabriquées par BRP à par-
tir de l'année 2009 ont reçu la certi-
fication de l'EPA de conformité aux
exigences de la réglementation pour le
contrôle de la pollution de l'air par les
moteurs des nouvelles motoneiges.
Cette certification est conditionnelle
à la conformité de certains réglages
aux normes de fabrication. Pour cette
raison, il faut, lors de l'entretien du pro-
duit, se conformer aux instructions du
fabricant et, si possible, revenir à l'in-
tention première de la conception.
Les responsabilités énumérées ci-
dessus sont d'ordre général; il ne s'agit
pas de la liste complète des lois et rè-
glements relatifs aux exigences de
l'EPA sur les émissions d'échappe-
ment des motoneiges. Pour plus de
renseignements, contacter les res-
sources suivantes:
PAR LA POSTE:
U.S. Environmental Protection Agency
Office of Transportation and Air Quality
1200 Pennsylvania Ave. NW
Mail Code 6403J
Washington D.C. 20460
SITE WEB:
www.epa.gov/otaq/
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