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Section 1 - Garantie
Dénis et limitations de responsabilité
DÉNIS ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
LA SOCIÉTÉ DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. SI
ELLES NE PEUVENT ÊTRE DÉCLINÉES, CES GARANTIES IMPLICITES SONT LIMITÉES À LA DURÉE DE LA GARANTIE EXPRESSE. LES DOMMAGES
ACCESSOIRES ET INDIRECTS NE SONT PAS COUVERTS PAR CETTE GARANTIE. CERTAINS ÉTATS/PROVINCES N'AUTORISENT PAS LES DÉNIS,
LIMITES OU EXCLUSIONS STIPULÉS CI-DESSUS. ILS PEUVENT ALORS NE PAS CONCERNER LE PROPRIÉTAIRE. CETTE GARANTIE CONFÈRE AU
PROPRIÉTAIRE DES DROITS SPÉCIFIQUES, AUXQUELS D'AUTRES PEUVENT VENIR S'AJOUTER, SELON L'ÉTAT OU LE PAYS DE RÉSIDENCE.
Pour toute question concernant les droits et responsabilités du propriétaire quant à la garantie, contacter le Service
d'assistance au propriétaire.
Déclaration de garantie relative au contrôle des émissions dans l'État de Californie
Droits et obligations du propriétaire en vertu de la garantie
REMARQUE : Mercury Marine n'établit pas d'années modèle pour la gamme de produits Mercury MerCruiser. Conformément à
la réglementation CARB relative à la garantie, et à cette fin uniquement, l'année modèle équivaudra à l'année civile. Les
produits de l'année modèle 2003, par exemple, font référence aux produits fabriqués durant l'année civile 2003.
Le California Air Resources Board (Comité des ressources atmosphériques de Californie) se fait un plaisir d'expliquer la
garantie couvrant le système de contrôle des émissions du moteur inboard ou à transmission en Z des années modèle 2003 et
ultérieures. En Californie, les moteurs inboard et à transmission en Z neufs doivent être conçus, construits et équipés
conformément aux normes anti-smog rigoureuses de l'État. Mercury Marine doit garantir le système de contrôle des émissions
du moteur inboard ou à transmission en Z pendant les durées indiquées ci-dessous dès lors que le moteur inboard ou à
transmission en Z n'a pas fait l'objet d'utilisation abusive, de négligence ou d'entretien incorrect.
Le système de contrôle des émissions peut inclure des pièces telles que le carburateur ou le système d'injection, le système
d'allumage et le convertisseur catalytique. Les tuyaux, courroies, connecteurs et d'autres ensembles relatifs aux émissions
peuvent être inclus.
Lorsque les conditions de garantie sont réunies, Mercury Marine répare le moteur inboard ou à transmission en Z à ses frais, y
compris le diagnostic, les pièces et la main-d'œuvre.
Couverture de la garantie du fabricant
Un certain nombre de pièces du système de contrôle des émissions des moteurs (inboard et à transmission en Z) d'années
modèles 2009 et plus récents sont garantis pendant trois ans ou 480 heures, à la première de ces échéances. Toutefois, la
couverture de garantie basée pour la période horaire d'utilisation n'est permise que pour les moteurs équipés de compteurs
horaires tels qu'ils sont définis par l'article s 2441(a)(13) ou de dispositifs équivalents. Si une quelconque pièce du moteur sous
garantie en relation avec les émissions est défectueuse, celle-ci doit être réparée ou remplacée par Mercury Marine.
Obligations du propriétaire en vertu de la garantie
En qualité de propriétaire de moteur inboard ou à transmission en Z, le propriétaire est responsable de l'entretien obligatoire,
tel que décrit dans la section Entretien du manuel du propriétaire. Mercury Marine recommande de conserver tous les
justificatifs d'entretien du moteur inboard ou à transmission en Z. Mercury Marine ne saurait toutefois refuser d'honorer la
garantie pour une simple carence de justificatif ou l'inexécution de l'entretien programmé.
En qualité de propriétaire de moteur inboard ou à transmission en Z, le propriétaire doit toutefois savoir que Mercury Marine
peut refuser d'honorer la garantie si le moteur inboard ou à transmission en Z ou une pièce est défaillant en raison d'une
utilisation abusive, d'une négligence, d'un entretien incorrect ou de modifications non approuvées.
Il incombe au propriétaire de se présenter avec le moteur inboard ou à transmission en Z chez le revendeur Mercury Marine
autorisé à effectuer l'entretien ou la réparation du produit dès qu'un problème se manifeste. Les réparations garanties seront
effectuées dans un délai raisonnable, ne pouvant pas dépasser 30 jours.
Pour toute question concernant les droits et responsabilités du propriétaire quant à la garantie, contacter le Service
d'assistance au propriétaire.
Garantie limitée relative aux émissions dans la cadre de la réglementation de l'EPA des États-
Unis
Conformément aux obligations découlant de l'article 40 CFR partie 1045, sous-partie B, Mercury Marine offre une garantie
relative aux émissions de trois ans ou de 480 heures de fonctionnement du moteur, à la première échéance, à l'acheteur au
détail, certifiant que le moteur est conçu, construit et équipé de manière à se conformer, au moment de la vente, aux
règlements en vigueur aux termes de la section 213 du Clean Air Act (loi sur l'assainissement de l'air), et qu'il ne présente
aucun vice de matériau et de fabrication qui l'empêcherait de se conformer aux règlements en vigueur.
Composants du système de contrôle des émissions
La garantie relative aux émissions couvre tous les composants dont la défaillance provoquerait l'augmentation des émissions
de tout composant réglementé d'un moteur, notamment les composants figurant dans la liste suivante :
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90-8M0061588
MAI 2011
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