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MOTEURS HOMOLOGUÉS EPA
Renseignements sur les émissions du
moteur
Responsabilité du fabricant
À compter des moteurs année modèle 2007, les fabricants de
motoneiges et de moteurs de motoneiges doivent déterminer
les niveaux d'émissions de gaz d'échappement pour chaque
catégorie de puissance des moteurs et faire certifier ces
derniers par l'Environmental Protection Agency (EPA) (agence
de protection environnementale) des États-Unis. Une étiquette
d'information de contrôle des émissions, indiquant les niveaux
des émissions et les spécifications du moteur, doit être placée
sur chaque véhicule au moment de sa fabrication.
Responsabilité du concessionnaire
Durant toute intervention sur une motoneige Ski-Doo certifiée
qui comporte une étiquette d'information de contrôle des
émissions, les réglages doivent être maintenus dans les
spécifications d'usine publiées.
Le remplacement ou la réparation de tout organe lié aux
émissions doit être effectué d'une manière qui maintient les
niveaux d'émissions dans les limites définies par les normes
d'agrément prescrites.
Les concessionnaires ne doivent pas modifier le moteur de
quelque manière que ce soit qui altérerait la puissance ou
permettrait aux niveaux d'émissions de dépasser les spécifi-
cations d'usine prédéterminées.
Les exceptions comprennent les modifications prescrites par
le fabricant, notamment les réglages relatifs à l'altitude.
Responsabilité du propriétaire
Le propriétaire/conducteur doit faire entretenir le moteur pour
maintenir les niveaux d'émissions dans les limites définies par
les normes prescrites.
Le propriétaire ou le conducteur ne doit pas, et ne doit
laisser personne, modifier le moteur de quelque manière
que ce soit qui altérerait la puissance ou permettrait aux
niveaux d'émissions de dépasser les spécifications d'usine
prédéterminées.
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