Table des Matières
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6. EXCLUSIONS
Ne sont pas couverts sous aucunes considérations:
• Remplacement de pièces due à l'usure normale;
• Coûts de la main-d'oeuvre, pièces et lubrifiants reliés à tout service d'entretien,
incluant, mais sans y restreindre: ajustements, huile, changement de lubrifiants et
de liquide de refroidissement, remplacement de bougies, pompes à l'eau, et tout
autre service d'entretien;
• Les dommages causés par le défaut de se conformer aux normes d'entretien et/ou
de remisage telles que stipulées dans le «Guide du conducteur de bateau sport
Sea-Doo»;
• Les dommages résultant de réparations, service et entretien incorrectes, de modi-
fications ou d'utilisation de pièces ou d'accessoires qui ne sont pas fabriqués ou
approuvés par BRP, car ils sont jugés incompatibles avec les bateaux sports ou en
affectent l'opération, la performance, la durabilité ou encore les dommages résul-
tant de réparations qui ne sont pas effectuées par un concessionnaire BRP;
• Les dommages résultant d'un usage abusif, négligence, compétition, mauvaise
utilisation ou l'utilisation du bateau sport de façon inconsistante avec l'utilisation
recommandée tel que décrit dans le Guide du conducteur;
• Les dommages résultant de dommages externes, submersion, ou ingestion d'eau
ou d'un objet, accident, incendie, vol, vandalisme ou de tout autre cas de force
majeure;
• L'utilisation d'essence, d'huile ou de lubrifiants non recommandés pour votre ba-
teau sport (voir le Guide du conducteur);
• Les dommages résultant de la rouille, corrosion, et l'exposition aux éléments natu-
rels;
• Les dommages résultant d'un blocage par ingestion d'un objet au système de re-
froidissement ou de la pompe;
• Le préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages indirects ou de tout
autre dommage, y compris entre autres le remorquage, le remisage, les appels
téléphoniques, la location, le recours à un taxi, les inconvénients, les couvertures
d'assurance, le remboursement de prêts, les pertes de temps et les pertes de
revenus; et
• Les dommages reliés au revêtement colloïdal incluant mais sans y restreindre les
boursouflures ou délamination de la fibre de verre due aux boursouflures, rainures
et fissures superficielles.
7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
LA PRÉSENTE GARANTIE EST CONVENUE ET REMPLACE TOUTE AUTRE GA-
RANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS RESTREINDRE TOUTE
GARANTIE DE VALEUR MARCHANDE OU TOUTE GARANTIE DE CONVENAN-
CE À DES FINS OU UN USAGE PARTICULIER. DANS LA MESURE OÙ ON NE
PEUT Y RENONCER, LA DURÉE DES GARANTIES IMPLICITES SE LIMITE À CEL-
LE DE LA GARANTIE EXPRESSE. LES DOMMAGES IMPRÉVUS ET INDIRECTS
NE SONT PAS COUVERTS EN VERTU DE LA PRÉSENTE GARANTIE. CERTAINES
PROVINCES NE PERMETTENT PAS LES RENONCIATIONS, RESTRICTIONS ET
EXCLUSIONS SUSMENTIONNÉES; PAR CONSÉQUENT, CES DERNIÈRES PEU-
VENT NE PAS VOUS CONCERNER. LES DROITS SPÉCIFIQUES QUE CONFÉRE
LA PRÉSENTE GARANTIE S'APPLIQUENT À SON TITULAIRE, QUI PEUT AUSSI
AVOIR D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES ÉTATS OU PROVINCES.
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