Application limitée
En tant que fabricant certificateur, BRP peut rejeter des réclamations
de garantie reliées aux émissions qui concernent des défaillances
ayant été causées par un entretien ou une utilisation inappropriés de
la part du propriétaire ou du conducteur, par des accidents pour les-
quels le fabricant n'a aucune responsabilité, ou par des cas de force
majeure. Par exemple, une réclamation de garantie reliée aux émis-
sions ne sera pas honorée si elle concerne des défaillances ayant
été causées directement par l'abus du moteur/de l'équipement par
le conducteur, ou par l'utilisation du moteur/de l'équipement par le
conducteur d'une façon pour laquelle il n'a pas été conçu, et qui ne
peuvent pas être attribuées au fabricant d'aucune façon.
*Aux États-Unis, BRP US Inc. distribue et offre les services reliés
aux produits.
_________________
230