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Avertissement : l'enregistreur de données
d'accident fait partie intégrante du module des
systèmes de retenue supplémentaires. La mani-
pulation, modification ou suppression de com-
posants de l'enregistreur de données d'acci-
dent peut éventuellement entraîner un dysfonc-
tionnement du module des systèmes de retenue
supplémentaires et d'autres systèmes.
Le droit fédéral prime sur les lois ou prescrip-
tions de certains Etats fédéraux qui pourraient
être en conflit avec le droit fédéral en ce qui
concerne les enregistreurs de données d'acci-
dent. Dans le cas d'un tel conflit, c'est donc le
droit fédéral qui s'applique. A la fin février 2013,
13 Etats fédéraux ont adopté des lois concer-
nant les enregistreurs de données d'accident.
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Logiciels libres et open source
Vous trouverez des informations concernant les
licences relatives aux logiciels libres et open
source utilisés dans votre véhicule sur le sup-
port de données qui se trouve dans le porte-
documents de votre véhicule et avec les mises à
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