Table des Matières
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Composants couverts
La garantie liée au contrôle des émissions couvre tous les composants dont la défaillance entraînerait une
augmentation des émissions de gaz polluants réglementés du moteur, y compris ceux inclus dans la liste
ci-dessous :
1.
Pour les émissions d'échappement, les composants liés aux émissions incluent toutes pièces du
moteur liées aux systèmes suivants :
– Système d'admission d'air
– Système d'alimentation en carburant
– Système d'allumage
– Systèmes de recirculation des gaz d'échappement
2.
Les pièces suivantes sont également considérées comme étant des composants liés aux émissions
d'échappement :
– Dispositifs de post-traitement
– Soupapes de recyclage des gaz de carter
– Capteurs
– Modules de commande électroniques
3.
Les pièces suivantes sont considérées comme étant des composants liés aux émissions
d'évaporation des gaz :
– Réservoir de carburant
– Bouchon de remplissage de carburant
– Canalisations de carburant
– Raccords de canalisation de carburant
– Colliers*
– Limiteurs de pression*
– Tiroirs de commande*
– Électrovannes de commande*
– Commandes électroniques*
– Membranes de régulation de dépression*
– Câbles de commande*
– Tringlerie de commande*
– Soupapes de purge
– Flexibles de vapeurs
– Séparateur de liquide/vapeur
– Cartouche à charbon actif
– Supports de fixation de cartouche
– Raccord d'orifice de purge du carburateur
4.
Les composants liés aux émissions incluent également d'autres pièces dont la seule fonction est de
limiter les émissions ou dont la défaillance entraîne une augmentation des émissions, sans pour
autant porter atteinte aux performances du moteur/de l'équipement.
*En rapport avec le système de contrôle des émissions d'évaporation
Applicabilité limitée
En tant que fabricant ayant autorité de certification, BRP peut rejeter toute réclamation au regard de la
garantie liée au contrôle des émissions en rapport avec des défaillances ayant été causées par un usage
ou un entretien incorrect par le propriétaire ou l'opérateur, par des accidents dont le fabricant ne serait
pas responsable ou en cas de force majeure. Par exemple, une réclamations au regard de la garantie liée
au contrôle des émissions ne sera pas nécessairement honorée pour toutes défaillances découlant di-
rectement de l'usage abusif du moteur/de l'équipement par l'opérateur ou de l'usage inapproprié du mo-
teur/de l'équipement par l'opérateur, et qui ne sauraient en aucun cas être attribuables au fabricant.
Informations sur la garantie du produit
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