Table des Matières
Publicité
É É M M I I S S S S I I O O N N U U S S E E P P A A - - G G A A R R A A N N T T I I E E C C O O N N N N E E X X E E
Bombardier Produits Récréatifs inc. («BRP»)* garantit au dernier acheteur et à
tout acheteur subséquent que ce véhicule neuf, y compris toutes les pièces de
son système de contrôle des émissions d'échappement et de son système de
contrôle des émissions par évaporation, est conforme à deux conditions :
1. Ils sont conçus, fabriqués et équipés de telle sorte qu'ils sont conformes au
moment de la vente à l'acheteur final avec les exigences 40 CFR 1051 et 40
CFR 1060.
2. Ils sont exempts de défauts de matériaux et de fabrication qui peuvent les
empêcher de répondre aux exigences 40 CFR 1051 et 40 CFR 1060.
Si la condition de garantie est remplie, BRP réparera ou remplacera, à sa discré-
tion, toute pièce ou composant avec un défaut de matériau ou de fabrication qui
augmenterait les émissions du moteur de tout polluant réglementé pendant la
période de garantie indiquée, sans frais pour le propriétaire, y compris les dépen-
ses relatives au diagnostic et la réparation ou le remplacement des pièces liés
aux émissions. Toutes les pièces défectueuses remplacées au titre de cette ga-
rantie deviennent la propriété de BRP.
Pour toute réclamation de garantie liée aux émissions, BRP restreint le diagnos-
tic et la réparation de pièces liées émissions aux seuls concessionnaires Ca-
n-Am autorisés, à moins qu'il s'agisse de réparations d'urgence requises par
l'élément 2 de la liste suivante.
En tant que fabricant, certifiant, BRP ne refusera pas les demandes de garantie
liées aux émissions basées sur une des situations suivantes :
1. Entretien ou autre service effectué par BRP ou par des installations BRP
autorisées.
2. Travaux de réparation de moteur/matériel qu'un opérateur a effectués pour
corriger une situation urgente et dangereuse attribuable à BRP tant que l'opé-
rateur tente de rétablir le moteur/matériel à sa configuration appropriée dès
que possible.
3. Toute action ou inaction de l'opérateur sans rapport avec la demande de
garantie.
4. Entretien qui a été effectué plus fréquemment que ce que BRP recommande.
5. Tout ce qui est de la faute ou de la responsabilité de BRP.
6. L'utilisation de toute essence qui est couramment disponible lorsque le maté-
riel fonctionne, sauf si les instructions écrites d'entretien de BRP affirment
que cette essence pourrait nuire au système de contrôle des émissions du
matériel et l'opérateur peut facilement trouver l'essence appropriée. Repor-
tez-vous la section Entretien et celle sur les spécifications de l'essence.
P P é é r r i i o o d d e e d d e e g g a a r r a a n n t t i i e e l l i i é é e e a a u u x x é é m m i i s s s s i i o o n n s s
La Garantie liée aux émissions est valide pour la période suivante selon la pre-
mière éventualité :
260
Publicité
Table des Matières
