Table des Matières
Publicité
D D É É C C L L A A R R A A T T I I O O N N D D E E C C O O N N F F O O R R M M I I T T É É - - C C E E
Représentant autorisé : BRP Europe N.V., Skaldenstraat 125, Gent, Belgique, 9042
Cette déclaration de conformité est présentée sous la seule responsabilité du fabricant.
Le soussigné, représentant le fabricant, déclare par la présente que les véhicules
tout-terrain de l'année modèle 2023 portant la marque CE et un numéro d'identification du
véhicule à 17 caractères structuré comme 3JBxxxxxxPxxxxxxx sous les noms
commerciaux Can-Am Outlander et Can-Am Renegade sont conformes à toutes les
dispositions pertinentes des directives et règlements suivants :
Machines (MD) 2006/42/CE telles que modifiées
jusqu'à et incluant le Règlement (UE) 2019/1243
Règlement (UE) 2016/1628 relatif aux engins mobiles
non routiers (EMNR) sur les polluants gazeux,
modifié jusqu'au règlement (UE) 2020/1040 inclus.
Directive 2014/30/UE sur la compatibilité
électromagnétique (CEM), modifiée jusqu'au
règlement (UE) 2018/1139 inclus.
Directive sur les batteries 2006/66/CE modifiée
jusqu'à et y compris la directive (UE) 2018/849 et,
Règlement (UE) 1103/2010 sur l'étiquetage de la
capacité des batteries
Directive sur les équipements radio (RED)
2014/53/UE, telle que modifiée jusqu'au règlement
(UE) 2018/1139 inclus.
(si doté d'une clé avec radiofréquence D.E.S.S.)
Renald Plante,
Directeur, Développement des produits,
Can-Am ATV & Spyder
Bombardier Produits Récréatifs inc.
Déclaration de conformité UE
565, rue de la Montagne
Valcourt (Québec) J0E 2L0
Canada
www.brp.com
ISO 12100:2010 et
EN 15997-2011
Catégorie ATS,
Limites d'émissions Stage V
CISPR 12:2007/A1:2009 et
IEC 61000-6-1:2016 ou
Version UN R10.04 ou plus
récente
EN 50342-7:2015
Art. 3.1a: IEC 62368-1:2014
Art. 3.1b: CISPR 25:2016 &
ISO 11452-2:2004
Art. 3.2: ETSI EN 300 330
V2.1.1:2017
Valcourt, QC, Canada
9 mai 2022
217
Publicité
Table des Matières
