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INFORMATION SUR LES ÉMISSIONS
D'ÉCHAPPEMENT
L'entretien, le remplacement et la ré-
paration des systèmes et des dispo-
sitifs antipollution peuvent être faits
par tout établissement ou technicien
spécialisé en réparation de moteurs
à étincelles (SI).
Responsabilité du
fabricant
Les fabricants de bateaux sport
doivent déterminer les niveaux d'émis-
sion de chaque famille de puissance
des moteurs construits à partir de
l'année 1999 et les certifier auprès de
la «Environmental Protection Agency»
(EPA) des États-Unis d'Amérique. Au
moment de la fabrication, on doit ap-
poser sur chaque bateau une étiquette
d'information qui indique les niveaux
d'émission et les caractéristiques des
moteurs.
Responsabilité du
concessionnaire
Lors de l'entretien de tous les bateaux
sport Sea-Doo fabriqués à partir de
l'année 1999 qui portent une étiquette
d'information sur les dispositifs an-
tipollution, les réglages doivent être
conformes aux caractéristiques écrites
du fabricant.
Le remplacement ou la réparation de
tout composant relié aux émissions
doit être exécuté de manière à mainte-
nir des niveaux d'émission conformes
aux normes de certification prescrites.
Les concessionnaires ne doivent pas
modifier les moteurs de façon à en
changer la puissance ou à en augmen-
ter les émissions au-delà des caracté-
ristiques déterminées par le fabricant.
Font exception à ces mesures les
changements prescrits par les fabri-
cants, comme les réglages relatifs aux
hautes altitudes.
______________
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Responsabilité du
propriétaire
Le propriétaire/conducteur doit voir
à l'entretien de ses moteurs afin de
maintenir des niveaux d'émission
conformes aux normes de certifica-
tion prescrites.
Le propriétaire/conducteur ne doit pas
modifier un moteur de façon à en chan-
ger la puissance ou à en augmenter les
émissions au-delà des caractéristiques
déterminées par le fabricant.
Réglementation de la EPA
sur les émissions
Tous les nouveaux bateaux sport
Sea-Doo 1999 et ceux fabriqués ul-
térieurement par BRP ont reçu la cer-
tification de la EPA. Ils sont conformes
aux exigences de la réglementation
pour le contrôle de la pollution de l'air
par les moteurs des nouveaux bateaux
sport. Cette certification est condi-
tionnelle à la conformité de certains
réglages aux normes de fabrication.
Pour cette raison, il faut, lors de l'en-
tretien du produit, se conformer aux
instructions du fabricant et, si pos-
sible, revenir à l'intention première de
la conception.
Les responsabilités énumérées ci-
dessus sont d'ordre général; il ne s'agit
pas de la liste complète des règle-
ments relatifs aux exigences de la EPA
sur les émissions d'échappement des
produits marins. Pour plus de rensei-
gnements, contacter les ressources
suivantes:
PAR LA POSTE:
U.S. Environmental Protection Agency
Office of Transportation and Air Quality
1200 Pennsylvania Ave. NW
Mail Code 6403J
Washington D.C. 20460
SITE WEB:
http://www.epa.gov/otaq/
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