Table des Matières
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INFORMATION SUR LES ÉMISSIONS
D'ÉCHAPPEMENT
L'entretien, le remplacement et la ré-
paration des systèmes et des dispo-
sitifs antipollution peuvent être faits
par tout établissement ou technicien
spécialisé en réparation de moteurs
à étincelles (SI).
Responsabilité du
fabricant
Les fabricants de bateaux doivent
déterminer les niveaux d'émission
de chaque famille de puissance des
moteurs construits à partir de l'an-
née 1999 et les certifier auprès de
«ENVIRONMENTAL
la
TION AGENCY»
d'Amérique. Au moment de la fabri-
cation, on doit apposer sur chaque
bateau une étiquette d'information qui
indique les niveaux d'émission et les
caractéristiques des moteurs.
Responsabilité du
concessionnaire
Lors de l'entretien de tous les bateaux
Sea-Doo fabriqués à partir de l'année
1999 qui portent une étiquette d'infor-
mation sur les dispositifs antipollution,
les réglages doivent être conformes
aux caractéristiques écrites du fabri-
cant.
Le remplacement ou la réparation de
tout composant relié aux émissions
doit être exécuté de manière à mainte-
nir des niveaux d'émission conformes
aux normes de certification prescrites.
Les concessionnaires ne doivent pas
modifier les moteurs de façon à en
changer la puissance ou à en augmen-
ter les émissions au-delà des caracté-
ristiques déterminées par le fabricant.
Font exception à ces mesures les
changements prescrits par les fabri-
cants, comme les réglages relatifs aux
hautes altitudes.
PROTEC-
(EPA) des États-Unis
Responsabilité du
propriétaire
Le propriétaire/conducteur doit voir
à l'entretien de ses moteurs afin de
maintenir des niveaux d'émission
conformes aux normes de certifica-
tion prescrites.
Le propriétaire/conducteur ne doit pas
modifier un moteur de façon à en chan-
ger la puissance ou à en augmenter les
émissions au-delà des caractéristiques
déterminées par le fabricant.
Réglementation de la EPA
sur les émissions
Tous les nouveaux bateaux Sea-Doo
1999 et ceux fabriqués ultérieure-
ment par BRP ont reçu la certifica-
tion de la EPA. Ils sont conformes aux
exigences de la réglementation pour
le contrôle de la pollution de l'air par
les moteurs des nouveaux bateaux.
Cette certification est conditionnelle
à la conformité de certains réglages
aux normes de fabrication. Pour cette
raison, il faut, lors de l'entretien du pro-
duit, se conformer aux instructions du
fabricant et, si possible, revenir à l'in-
tention première de la conception.
Les responsabilités énumérées ci-
dessus sont d'ordre général; il ne s'agit
pas de la liste complète des règle-
ments relatifs aux exigences de la EPA
sur les émissions d'échappement des
produits marins. Pour plus de rensei-
gnements, contacter les ressources
suivantes:
PAR LA POSTE:
U.S. Environmental Protection Agency
Office of Transportation and Air Quality
1200 Pennsylvania Ave. NW
Mail Code 6403J
Washington D.C. 20460
SITE WEB:
http://www.epa.gov/otaq/
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