Toyota YARIS SEDAN 2016 Manuel Du Propriétaire page 568

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7-4. Enregistreur de données de conduite
REMARQUE : Les données de l'EDR ne sont enregistrées par votre
véhicule qu'en cas de collision ou accident similaire majeur; aucune
donnée n'est enregistrée par l'EDR dans des conditions de conduite
normales et aucun renseignement personnel (par ex. : nom, sexe,
âge et lieu de la collision) n'est enregistré. Toutefois les autres parties,
comme les autorités chargées de faire appliquer les lois, peuvent
associer les données de l'EDR au type de données d'identification
personnelle qui sont habituellement obtenues lors d'une enquête sur
une collision.
Pour lire les données enregistrées par un EDR, un équipement spé-
cial est nécessaire et il faut accéder au véhicule ou à l'EDR. En plus
du fabricant du véhicule, les autres parties, comme les autorités char-
gées de faire appliquer les lois, qui disposent de l'équipement spécial,
peuvent lire les informations s'ils ont accès au véhicule ou à l'EDR.
Toyota ne divulguera aucune des données enregistrées dans un EDR
à un tiers, sauf :
● Si un accord écrit est obtenu de la part du propriétaire du véhicule
ou du preneur à bail
● Si la police ou d'autres autorités chargées de faire appliquer les lois
le demandent officiellement
● Si elles sont utilisées pour défendre Toyota dans le cadre d'une
procédure juridique, d'une réclamation ou d'un arbitrage
● Si un juge ou un tribunal l'ordonne
Toutefois, si nécessaire, Toyota :
● Utilisera les données pour effectuer des recherches sur les perfor-
mances des véhicules Toyota, notamment sur la sécurité.
● Divulguera les données ou un récapitulatif des données à un tiers à
des fins de recherche, sans divulguer des informations d'identifica-
tion du véhicule ou du propriétaire.