Table des Matières
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Annexe C
Déni de responsabilité - Système CDX
GARANTIE LIMITÉE. FRESENIUS MEDICAL CARE GARANTIE QUE LE SYSTÈME CDX
FONCTIONNERA SUBSTANTIELLEMENT EN CONFORMITÉ AVEC LES
CARACTÉRISTIQUES DE FONCTIONNEMENT DES SPÉCIFICATIONS PUBLIÉES AU
MOMENT DE LA VENTE, DANS DES CONDITIONS D'UTILISATION NORMALES,
CONFORMES AUX INSTRUCTIONS DU MANUEL DE L'UTILISATEUR, ET CE PENDANT
UNE PÉRIODE DE 180 JOURS À PARTIR DE LA DATE DE LA FACTURE, À MOINS D'UN
ACCORD DIFFÉRENT PASSÉ ENTRE LES PARTIES. FRESENIUS MEDICAL CARE REFUSE
TOUTE AUTRE GARANTIE DU SYSTÈME CDX, QU'ELLE SOIT EXPLICITE, IMPLICITE OU
AUTRE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ À TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ
MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE, TOUTE
GARANTIE D'EXACTITUDE, DE NON-CONTREFAÇON, DE NON-INGÉRENCE, DE
COMPATIBILITÉ AVEC TOUT PROGRAMME D'ORDINATEUR, D'INTÉGRATION, AINSI
QUE TOUTE GARANTIE DÉCOULANT D'ACTIVITÉS D'AFFAIRES ET DE COMMERCE OU
EN VERTU D'UNE LOI. FRESENIUS MEDICAL CARE NE GARANTIT PAS QUE LE SYSTÈME
CDX FONCTIONNE À UNE VITESSE OU AVEC UN DÉBIT DE DONNÉES PARTICULIERS,
QUE LE FONCTIONNEMENT SERA ININTERROMPU, SANS ERREUR, PROTÉGÉ, EXEMPT
DE VIRUS OU DE VERS INFORMATIQUE, DE CODE OU D'ÉTAT INHIBITEUR OU AUTRE.
FRESENIUS MEDICAL CARE NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUTE PERTE DE
DONNÉES NI DE L'OBSOLESCENCE DU SYSTÈME CDX OU DE L'ALTÉRATION DE SON
FONCTIONNEMENT À LA SUITE DE CHANGEMENTS D'UTILISATION, DE PROCÉDURE
OU DE SERVICE OBLIGEANT À MODIFIER LE SYSTÈME.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ. EN AUCUN CAS FRESENIUS MEDICAL NE PEUT
ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE DOMMAGES QUELS QU'ILS SOIENT, Y COMPRIS MAIS
SANS S'Y LIMITER LES DOMMAGES ET INTÉRÊTS DIRECTS ET INDIRECTS, PUNITIFS,
PARTICULIERS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS; ELLE NE PEUT PAS NON PLUS ÊTRE
TENUE RESPONSABLE DES PERTES OU DÉPENSES RELIÉES AU SYSTÈME CDX OU À
SON UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ D'UTILISATION PAR DES TIERS OU EN
RELATION AVEC UNE ABSENCE DE PERFORMANCE, UNE ERREUR, UNE OMISSION, UNE
INTERRUPTION DE FONCTIONNEMENT, UNE DÉFECTUOSITÉ, UN RETARD DE
FONCTIONNEMENT OU DE TRANSMISSION, LA PRÉSENCE D'UN VIRUS INFORMATIQUE
OU UNE PANNE DE SYSTÈME, MÊME SI FRESENIUS MEDICAL CARE, OU SES
REPRÉSENTANTS, ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, PERTES
OU DÉPENSES. L'ACHETEUR UTILISE LE LOGICIEL AVEC LE SYSTÈME CDX À SES
PROPRES RISQUES.
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Appareil d'hémodialyse 2008T—Manuel de l'utilisateur P/N 490122-02 Rév G
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