Lincoln MKX 2016 Manuel Du Propriétaire page 598

9. Modalités et conditions relatives aux
autres fournisseurs
Le Logiciel Telenav utilise la carte et les
autres données concédées à Telenav par
des fournisseurs tiers pour votre bénéfice et
celui d'autres utilisateurs finaux. Le présent
Contrat inclut les modalités de l'utilisateur
final applicables à ces entreprises (incluses
à la fin de ce Contrat), si bien que votre
utilisation du Logiciel Telenav est aussi
assujettie à ces modalités. Vous consentez
à vous conformer aux modalités et conditions
additionnelles suivantes, qui sont applicables
aux tiers concédants de licence de
fournisseur de Telenav :
MKX (CD9) Canada/United States of America, frCAN, First Printing
Appendices
9.1 Modalités de l'utilisateur final requis par
HERE North America, LLC
Les données (« Données ») sont fournies
uniquement pour votre utilisation personnelle
et non à des fins de revente. Elles sont
protégées par des droits d'auteur, et sont
assujetties aux modalités ainsi qu'aux
conditions qui sont convenues par vous,
d'une part, et Telenav (« Telenav ») et ses
concédants de licence (y compris leurs
concédants de licence et fournisseurs),
d'autre part.
© 2013 HERE. Tous droits réservés.
Les Données concernant les régions du
Canada incluent l'information obtenue avec
la permission des autorités canadiennes,
parmi lesquelles : © Sa Majesté la reine aux
droits du Canada, © Imprimeur de la Reine
pour l'Ontario, © Société canadienne des
postes, GéoBase ®, © Ministère des
ressources naturelles du Canada.
HERE détient une licence non exclusive de
l'United States Postal Service® pour publier
et vendre l'information ZIP+4®.
595
© United States Postal Service® 2014. Les
prix ne sont pas établis, contrôlés ou
approuvés par l'United States Postal
Service®. Les marques de commerce et
enregistrements sont la propriété d'USPS :
United States Postal Service, USPS et ZIP+4.
Les Données pour le Mexique comprennent
les données de l'Instituto Nacional de
Estadística y Geografía.
MODALITÉS ET CONDITIONS
9.2 Modalités de l'utilisateur final requis
par NAV2 (Shanghai) Co., Ltd
Les données (« Données ») sont fournies
uniquement pour votre utilisation personnelle
et non à des fins de revente. Elles sont
protégées par des droits d'auteur, et sont
assujetties aux modalités ainsi qu'aux
conditions qui sont convenues par vous,
d'une part, et NAV2 (Shanghai) Co., Ltd
(« NAV2 ») et ses concédants de licence (y
compris leurs concédants de licence et
fournisseurs), d'autre part.
© 20xx. Tous droits réservés.