Suède
« Based upon electronic data
© National Land Survey
Sweden. »
Suisse
« Topografische Grundlage: ©
Bundesamt für Landestopogra-
phie.
E. Distribution dans le pays respectif. Le
client reconnaît que HERE n'a pas obtenu
les approbations pour distribuer les
données de carte pour les pays suivants
dans ces pays respectifs : Albanie, Biélo-
russie, Kirghizistan, Moldavie et Ouzbéki-
stan. HERE peut mettre à jour une telle
liste de temps à autre. Les droits de
licence accordés au Client en vertu de
cette TL relativement aux Données pour
de tels pays dépendent du respect par le
Client de toutes les lois et tous les règle-
ments en vigueur, incluant, mais sans
limitation, toute licence ou approbation
requise pour distribuer l' A pplication
incorporant de telles Données dans ces
pays respectifs.
MKX (CD9) Canada/United States of America, frCAN, First Printing
Appendices
VI. Territoire de l' A ustralie
A. Avis de tierce partie. Certaines ou
toutes les copies des Données et/ou de
l'emballage en relation avec les présentes
doivent contenir l'avis de tierce partie
respectif mentionné ci-dessous et utilisé
comme décrit ci-dessous correspondant
au Territoire (ou une partie de celui-ci)
inclus dans une telle copie :
Droits d'auteur. Sur la base des données
fournies en vertu de la licence de PSMA
Australia Limited (www.psma.com.au).
Le produit comprend des données, qui
sont © 20XX Telstra Corporation
Limited, GM Holden Limited, Intelematics
Australia Pty Ltd et Continental Pty Ltd.
B. Avis de tierce partie pour l' A ustralie. En
plus de ce qui précède, les Modalités de
l'utilisateur final pour toute Application
contenant les Codes de circulation RDS-
TMC pour l' A ustralie doivent contenir l'avis
suivant : « Le produit inclut des codes
d'emplacement de la circulation, qui sont
© 20XX Telstra Corporation Limited et ses
concédants de licence ».
604
VII. Territoire de la Chine
Usage personnel uniquement
Vous convenez d'utiliser ces Données avec
[insérer le nom de l'application du client]
exclusivement à des fins personnelles et non
commerciales pour lesquelles vous détenez
une licence et non pour des sociétés de
service, le temps partagé ou d'autres
objectifs. Par conséquent, tout en tenant
compte des restrictions des paragraphes
suivants, vous pouvez copier au besoin ces
Données pour votre usage personnel afin
de (i) les consulter et (ii) les sauvegarder, tant
que vous ne supprimez pas les avis de droits
d'auteur et ne modifiez pas les données.
Vous convenez de ne pas autrement
reproduire, copier, modifier, décompiler,
désassembler ni procéder à une
rétroingénierie de ces Données et de ne pas
les transférer ni les distribuer sous toute
forme ou pour tout usage, sauf dans la
mesure où les lois contraignantes le
permettent.