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Espagne
"Información geográfica
propiedad del CNIG"
Suède
"Based upon electronic
data © National Land
Survey Sweden."
Suisse
"Topografische Grundlage:
© Bundesamt für Landesto-
pographie.
E. Distribution dans le pays respectif. Le
client reconnaît que HERE n'a pas obtenu
les approbations pour distribuer les
données cartographiques pour les pays
suivants dans ces pays respectifs :
Albanie, Biélorussie, Kirghizistan, Moldavie
et Ouzbékistan. HERE peut mettre à jour
cette liste de temps à autre. Les droits de
licence accordés au client en vertu de
cette TL relativement aux données pour
de tels pays dépendent du respect par le
client de toutes les lois et tous les règle-
ments en vigueur, incluant, mais sans
limitation, toute licence ou autorisation
requise pour distribuer l'application incor-
porant de telles données dans ces pays
respectifs.
2022 Corsair (CTF) Canada/United States of America, frCAN, Edition date: 202106, First-Printing
Annexes
VI. Territoire de l' A ustralie
A. Avis de tierce partie. Toute copie des
données ou de l'emballage connexe doit
contenir l'avis de tierce partie mentionné
ci-dessous et utilisé comme décrit ci-
dessous correspondant au territoire (ou
une partie de celui-ci) inclus dans une telle
copie :
Droits d'auteur. Sur la base des données
fournies en vertu de la licence de PSMA
Australia Limited (www.psma.com.au).
Le produit comprend des données, qui
sont © 20XX Telstra Corporation
Limited, GM Holden Limited, Intelematics
Australia Pty Ltd et Continental Pty Ltd.
B. Avis de tierce partie pour l' A ustralie. En
plus de ce qui précède, les conditions de
l'utilisateur final pour toute application
contenant les codes de circulation RDS-
TMC pour l' A ustralie doivent contenir l'avis
suivant : "Product incorporates traffic
location codes which is © 20XX Telstra
Corporation Limited and its licensors."
729
Divulgation du système télématique de
réseau véhicule AT&T
AUX FINS DE CET ARTICLE, L'UTILISATEUR
FINAL SIGNIFIE VOUS ET VOS
BÉNÉFICIAIRES, EXÉCUTANTS,
REPRÉSENTANTS PERSONNELS LÉGAUX
ET PERSONNES AUTORISÉES. AUX FINS
DU PRÉSENT ARTICLE, LE "PRESTATAIRE
DE SERVICES SANS FIL SOUS-JACENT"
INCLUT SES AFFILIÉS ET FOURNISSEURS
ET LEURS RESPONSABLES, DIRECTEURS,
EMPLOYÉS, SUCCESSEURS ET PERSONNES
AUTORISÉES. L'UTILISATEUR FINAL N' A PAS
DE RELATION CONTRACTUELLE AVEC LE
PRESTATAIRE DE SERVICES SANS FIL
SOUS-JACENT ET L'UTILISATEUR FINAL
N'EST PAS LE BÉNÉFICIAIRE TIERS D'UN
ACCORD ENTRE FORD ET LE PRESTATAIRE
SOUS-JACENT. L'UTILISATEUR FINAL
COMPREND ET ACCEPTE QUE LE
PRESTATAIRE SOUS-JACENT N' A PAS DE
RESPONSABILITÉ JURIDIQUE, ÉQUITABLE
OU AUTRE EN LIEN AVEC L'UTILISATEUR
FINAL. EN AUCUN CAS, QUELLE QUE SOIT
LA FORME DE LA POURSUITE, QUE CE SOIT
POUR VIOLATION DE CONTRAT, UNE
GARANTIE, UNE NÉGLIGENCE, UNE
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