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conformément au dit avis :
2022 Corsair (CTF) Canada/United States of America, frCAN, Edition date: 202106, First-Printing
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OU FOURNISSEUR) : HERE
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CANT OU FOURNISSEUR) : c/o Nokia, 425
West Randolph Street, Chicago, Illinois
60606
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commercial au sens défini dans le FAR
2.101 et sont assujetties aux conditions
d'utilisateur final en vertu desquelles ces
données ont été fournies.
© 1987 – 2014 HERE – Tous droits
réservés.
Si l'agent de négociation des contrats,
l'organisme du gouvernement fédéral ou un
fonctionnaire fédéral refuse d'utiliser la
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des contrats, l'organisme du gouvernement
fédéral, ou le fonctionnaire fédéral doit en
aviser HERE avant de chercher à obtenir des
droits supplémentaires ou autres droits
relatifs aux données.
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I. Territoire des États-Unis/Canada
A. Données des États-Unis. Les conditions
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comprenant des données pour les États-
Unis doivent comprendre les avis
suivants :
"HERE détient une licence non exclusive
de l'United States Postal Service® pour
publier et vendre l'information ZIP+4®."
" © United States Postal Service® 20XX.
Les prix ne sont pas établis, contrôlés
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Service®. Les marques de commerce et
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