St.Jude Medical SJM Seguin SARP-24 Mode D'emploi page 28

ST. JUDE MEDICAL NE GARANTIT PAS L'ADÉQUATION D'UN PRODUIT À UN
PATIENT EN PARTICULIER, CAR L'APTITUDE À L'EMPLOI EST UNE DÉCISION
MÉDICALE. Étant donné que la manutention, la conservation, le nettoyage et la
stérilisation de ce produit, ainsi que des facteurs liés au patient, au diagnostic,
au traitement, aux procédures chirurgicales et à d'autres sujets qui échappent
au contrôle de SJM, affectent directement cet appareil et les résultats obtenus
par son utilisation, CETTE GARANTIE REMPLACE ET EXCLUT TOUTE AUTRE
GARANTIE, REPRÉSENTATION OU CONDITION, NON EXPLICITÉE DANS LA
PRÉSENTE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU TACITE DU FAIT D'UNE LOI OU
POUR UN AUTRE MOTIF, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, TOUTE
GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE NON-VIOLATION, DE
PRATIQUE COMMERCIALE, DE JOUISSANCE PAISIBLE OU D'ADAPTATION
À UN USAGE PARTICULIER. ST. JUDE MEDICAL DÉCLINE TOUTE
RESPONSABILITÉ CONCERNANT LES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX,
PUNITIFS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU DE TOUT AUTRE TYPE,
DÉCOULANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE L'UTILISATION DU
PRODUIT OU SE RAPPORTANT AU PRODUIT. LA SEULE RESPONSABILITÉ
DE SJM, ET VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS, CONCERNANT LE
PRÉSENT PRODUIT EST LE REMPLACEMENT DÉCRIT DANS LA PRÉSENTE
GARANTIE LIMITÉE. ST. JUDE MEDICAL NE SAURAIT EN AUCUN CAS
ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS OU TOUT TIERS DE TOUTE
RÉCLAMATION OU DOMMAGE, QUELLE QU'EN SOIT L'ORIGINE, DONT LE
MONTANT DÉPASSE LE COÛT DU PRODUIT.
Certains pays n'autorisant pas de limites quant à la durée d'une garantie implicite
ou l'exclusion des dommages secondaires ou consécutifs, il se peut donc que les
limitations ou exclusions ci-dessus ne s'appliquent pas à votre cas.
LES RECOURS ÉNONCÉS DANS CETTE GARANTIE CONSTITUERONT LES
SEULS RECOURS À LA DISPOSITION DE TOUTE PERSONNE. AUCUNE
PERSONNE NE POSSÈDE L'AUTORITÉ REQUISE POUR ENGAGER ST. JUDE
MEDICAL À DONNER UNE AUTRE GARANTIE OU FAIRE UNE AUTRE
DÉCLARATION QUE CELLES FIGURANT SPÉCIFIQUEMENT DANS LA
PRÉSENTE.
LES LIMITATIONS CI-DESSUS DOIVENT ÊTRE INTERPRÉTÉES
CONFORMÉMENT AU DROIT APPLICABLE, ET CETTE GARANTIE LIMITÉE
DOIT ÊTRE RÉFORMULÉE EN CONSÉQUENCE CONFORMÉMENT AU DROIT
APPLICABLE.
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