GARANTIE LIÉE AUX ÉMISSIONS (EPA, É.-U.)
4. Les composants en lien avec les émissions comprennent également
toute autre pièce dont le seul but est de réduire les émissions ou dont
la défaillance augmentera les émissions sans dégrader significativement
les performances du moteur.
Limitation de la portée
En tant que fabricant, certifiant, BRP peut refuser les demandes de gara-
ntie liées aux émissions pour des défaillances qui ont été causées par un
entretien ou une utilisation inapproprié de la part du propriétaire ou de
l'exploitant, soit accidentellement pour lequel le fabricant n'a aucune
responsabilité ou en cas de force majeure. Par exemple, une réclamation
relative à la garantie des émissions n'a pas à être honorée pour des dé-
faillances qui ont été directement causées par l'abus de l'utilisateur du
moteur/équipement ou de l'utilisation par l'utilisateur du moteur/équipe-
ment d'une façon pour lequel il n'a pas été conçu et ne sont pas imputable
au fabricant en aucune façon.
*En relation avec le système de récupération des vapeurs d'essence
* Aux États-Unis, les produits sont distribués par BRP US Inc.
150