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GARANTIE
O O b b l l i i g g a a t t i i o o n n s s d d e e B B R R P P
Dans la mesure où la loi le permet, les obligations de
BRP en vertu de la présente garantie se limitent, à son
choix, soit à réparer les pièces qui, dans des conditions
normales d'utilisation, d'entretien et de service, présen-
tent un vice, ou soit à remplacer ces pièces par des piè-
ces d'origine VTT Can-Am neuves, sans frais pour le
coût des pièces et/ou de la main d'œuvre encouru par
un distributeur/concessionnaire VTT Can-Am et ce pour
la durée de couverture de la présente garantie et aux
conditions ci-énoncées. La responsabilité de BRP est li-
mitée à la réparation ou au remplacement des pièces.
Aucune réclamation concernant une rupture de garantie
ne peut entraîner l'annulation ou la rescision de la vente
du VTT Can-Am au propriétaire. Vous avez peut-être
d'autres droits, lesquels peuvent varier d'un pays à
l'autre.
Si une réparation couverte par cette garantie est requise
en dehors de l'EEE, de la CEI, ou en Turquie ou en Rus-
sie, le propriétaire sera responsable des charges addi-
tionnelles causées par les pratiques et conditions
locales, tel que, sans s'y limiter, le transport, les assu-
rances, taxes, droit de licences, frais d'importations, et
tout autres débours, y compris ceux exigés par les gou-
vernements,
États,
territoires
et
leurs
agences
respectives.
BRP se réserve le droit d'améliorer ou de modifier ses
produits en tout temps sans encourir aucune obligation
de modifier les produits fabriqués auparavant.
T T r r a a n n s s f f e e r r t t
Si la propriété d'un produit est transférée pendant la pé-
riode de la garantie, cette garantie limitée sera égale-
ment transférée (sous réserve de ses conditions
générales) et sera valide pour la période de couverture
restante, à condition que BRP ou un Distributeur/
Concessionnaire Can-Am VTT agréé reçoive une
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