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D D É É C C L L A A R R A A T T I I O O N N D D E E C C O O N N F F O O R R M M I I T T É É - - C C E E
Représentant autorisé : BRP-Rotax GmbH Co. KG, Rotaxstrasse 1, Gunskirchen,
Cette déclaration de conformité est délivrée sous la seule responsabilité du fabricant.
Le soussigné, représentant le fabricant, déclare par la présente que les véhicules tout-terrain
(VTT) de l'année modèle 2024 portant la marque CE et un numéro d'identification du véhicule de
17 caractères dans le format RF3xxxxxxRxxxxxxx ou RFGUxxxxxRxxxxxxx sous les noms
commerciaux de Can-Am Renegade ou Can-Am DS respectivement sont conformes à toutes les
dispositions pertinentes des directives et règlements suivants :
Directive 2006/42/CE relative aux machines (MD),
modifiée jusqu'au règlement (UE) 2019/1243 inclus
Règlement (UE) 2016/1628 relatif aux engins mobiles
non routiers (EMNR) sur les polluants gazeux, modifié
jusqu'au règlement (UE) 2020/1040 inclus
Directive 2014/30/UE sur la compatibilité
électromagnétique (CEM), modifiée jusqu'au règlement
(UE) 2018/1139 inclus
Directive 2006/66/CE relative aux batteries, telle que
modifiée jusqu'à la directive (UE) 2018/849 incluse, et
règlement (UE) 1103/2010 relatif à l'étiquetage de la
capacité des batteries
Directive 2014/53/UE relative aux équipements
radioélectriques (RED), telle que modifiée jusqu'au
règlement (UE) 2018/1139
(si équipé d'une clé D.E.S.S. à radiofréquence (RF))
Renald Plante, Ing.
Directeur, Développement de produits, VTT Can-Am
Bombardier Produits Récréatifs Inc.
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Déclaration de conformité UE
A-4623, Autiche
565 rue de la Montagne
Valcourt (Québec) J0E 2L0
Canada
www.brp.com
ISO 12100:2010 &
EN 15997:2011
CISPR 12:2007/A1:2009 &
IEC 61000-6-1:2016 ou
UN R10.04 ou
une version ultérieure
EN 50342-7:2015
Art. 3.1a : IEC 62368-1:2014
Art. 3.1b : CISPR 25:2016 &
ISO 11452-2:2004
Art. 3.2 : ETSI EN 300 330
V2.1.1:2017
Valcourt, QC, Canada
19 déc. 2022
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