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D D É É C C L L A A R R A A T T I I O O N N D D E E C C O O N N F F O O R R M M I I T T É É P P O O U U R R L L E E
R R O O Y Y A A U U M M E E - - U U N N I I
Déclaration de conformité pour le Royaume-Uni
Représentant autorisé : BRP UK Ltd (BWM Accountants Limited), Suite 5.1,
Cette déclaration de conformité est délivrée sous la seule responsabilité du fabricant.
Le soussigné, représentant le fabricant, déclare par la présente que les véhicules tout-terrain
(VTT) de l'année modèle 2024 portant la marque UK et un numéro d'identification du véhicule de
17 caractères dans le format RF3xxxxxxRxxxxxxx ou RFGUxxxxxRxxxxxxx sous les noms
commerciaux de Can-Am Renegade ou Can-Am DS respectivement sont conformes à toutes les
dispositions pertinentes des directives et règlements suivants :
Règlement de 2008 sur la fourniture de machines
(Sécurité), UK SI 2008/1597, modifié jusqu'à
SI 2020/1112 inclus
Règlement de 2018 sur les engins mobiles non routiers
(approbation de type et émission de polluants gazeux
et particulaires), UK SI 2018/764 tel que modifié
jusqu'à SI 2020/1393 inclus
Règlement sur la compatibilité électromagnétique de
2016, UK SI 2016/1091 tel que modifié jusqu'à et y
compris SI 2020/1112
Règlement de 2008 sur les piles et accumulateurs
(mise sur le marché), UK SI 2008/2164, modifié jusqu'à
et y compris UK SI 2020/904
Réglementation sur les équipements radioélectriques
de 2017, UK SI 2017/1206 tel que modifié jusqu'à et y
compris Sl 2020/1112
(si doté d'une clé avec radiofréquence D.E.S.S.)
Renald Plante, Ing.
Directeur, Développement de produits, VTT Can-Am
Bombardier Produits Récréatifs Inc.
12 Tithebarn Street, Liverpool, L2 2DT
565 rue de la Montagne
Valcourt (Québec) J0E 2L0
Canada
www.brp.com
ISO 12100:2010 &
EN 15997:2011
CISPR 12:2007/A1:2009 &
IEC 61000-6-1:2016 ou
UN R10.04 ou
une version ultérieure
EN 50342- 7:2015
Art. 3.1a : IEC 62368-1:2014
Art. 3.1b : CISPR 25:2016 &
ISO 11452-2:2004
Art. 3.2 : ETSI EN 300 330
V2.1.1:2017
Valcourt, QC, Canada
19 déc. 2022
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