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G G a a r r a a n n t t i i e e d d u u s s y y s s t t è è m m e e d d e e c c o o n n t t r r ô ô l l e e d d e e s s é é m m i i s s s s i i o o n n s s p p a a r r
é é v v a a p p o o r r a a t t i i o o n n d d e e C C a a l l i i f f o o r r n n i i e e
Les périodes de garantie commencent à la date de li-
vraison du nouveau véhicule récréatif hors route
(VRHR) à l'acheteur final.
Bombardier Produits Récréatifs Inc. (« BRP ») garantit
au dernier acheteur et à tout acheteur subséquent que
ce véhicule VRHR :
1. est conçu, construit et équipé pour assurer sa
conformité, au moment de la vente, à tous les règle-
ments applicables, et
2. qu'il est exempt de défauts de matériaux et de fabri-
cation capables d'entraîner la défaillance d'une
pièce garantie. Toutes les pièces de rechange doi-
vent être identiques à tous égards importants aux
pièces décrites dans la demande de certification de
BRP.
La garantie sur les pièces liées aux émissions fonc-
tionne comme suit :
1. La réparation ou le remplacement de toute pièce ga-
rantie doit être effectué sans frais pour le propriétaire
du VRHR, dans un centre de garantie, sauf en cas
de réparation lorsqu'une pièce garantie ou un centre
de garantie n'est pas raisonnablement accessible au
propriétaire du VRHR. Lorsqu'une réparation est au-
torisée, elle peut être effectuée dans tout établisse-
ment de service disponible, ou par le propriétaire, en
utilisant toute pièce de rechange. BRP s'engage à
rembourser le propriétaire pour ses dépenses, ainsi
que les frais de diagnostic pour une telle réparation
ou remplacement, sans dépasser le prix de détail
suggéré par le fabricant pour toutes les pièces rem-
placées sous garantie et les frais de main-d'œuvre
basés sur le délai recommandé par le fabricant pour
la réparation sous garantie et le taux horaire de
main-d'œuvre approprié dans la région concernée.
GARANTIE
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