AVERTISSEMENT : Ces Données peuvent contenir des
informations inexactes ou incomplètes en raison du temps écoulé
depuis sa publication, des circonstances changeantes, des sources
utilisées et de la nature de l'acte de recueillir des Données
géographiques complètes, et n'importe quelle de ces raisons peut faire
en sorte que l'on obtienne de faux résultats.
Aucune garantie : Les présentes Données vous sont fournies « en
l'état » et vous consentez à les utiliser à vos propres risques. NT et ses
concédants de licence (y compris leurs concédants de licence et leurs
fournisseurs) n'offrent aucune garantie, ne font aucune représentation ou
garantie de quelque sorte que ce soit, explicite ou implicite, découlant de
la loi ou autrement, incluant sans s'y limiter, le contenu, la qualité, la
précision, l'intégralité, l'efficacité, la fiabilité, l'aptitude à un emploi
donné, l'utilité, l'utilisation ou les résultats obtenus de ces Données ou
que les Données ou le serveur seront accessibles en tout temps ou sans
erreur.
Stipulation d'exonération de garantie : NT ET SES CONCÉDANTS
DE LICENCE (Y COMPRIS LEURS CONCÉDANTS DE LICENCE ET
LEURS FOURNISSEURS) DÉCLINENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE
OU IMPLICITE, DE QUALITÉ, DE RENDEMENT, DE QUALITÉ
MARCHANDE, D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER OU DE
CONTREFAÇON. Certains États, territoires et pays ne permettent pas
d'exclure certaines garanties, dans cette mesure, la garantie ci-dessus
peut ne pas s'appliquer.
Déni de responsabilité : NT ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE (Y
COMPRIS LEURS CONCÉDANTS DE LICENCE ET LEURS
FOURNISSEURS) NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE
TOUTE RÉCLAMATION, DEMANDE OU ACTION, SANS TENIR
COMPTE DE LA NATURE DE LA CAUSE DE LA RÉCLAMATION, DE
LA DEMANDE OU DE L'ACTION SUPPOSANT TOUTE PERTE,
BLESSURE OU DOMMAGE, DIRECT OU INDIRECT, QUI PEUVENT
RÉSULTER DE L'UTILISATION OU DE LA POSSESSION DE CES
DONNÉES; OU POUR LA PERTE DE PROFIT, REVENUS, CONTRATS
OU ÉPARGNES, OU TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,
CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE
L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER CES DONNÉES, DE TOUTE ERREUR DE
CES DONNÉES OU DE LA VIOLATION DE CES MODALITÉS ET
CONDITIONS, DANS UNE ACTION CONTRACTUELLE OU
DÉLICTUELLE OU BASÉE SUR UNE GARANTIE, MÊME SI NT OU SES
CONCÉDANTS DE LICENCE ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ
2013 Navigator (nav)
Owners Guide gf, 1st Printing
Canadian_French (fr_can)
Annexes
539