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GARANTIE DU RENDEMENT DU SYSTÈME ANTIPOLLUTION DE L'US EPA
soupape de purge, soupape unidirectionnelle, filtres, support de fixation des
composants relatifs aux émissions par évaporation
– Colliers, joints, anneaux et raccords (associés au système d'alimentation)
Pour assurer un entretien approprié, consultez les informations dans la section
Entretien de ce guide.
Ce Guide du conducteur contient aussi des informations sur l'utilisation de ce
véhicule.
En vertu de la Garantie du rendement du système antipollution, BRP est respon-
sable du coût total des mesures de réparation pour tout véhicule valablement
présenté à des fins de réparation à tout concessionnaire autorisé de véhicules
sur route Can-Am, à moins qu'il s'agisse de réparations d'urgence requises par
l'article 2 de la liste ci-après. Les contraintes d'État ou locales relatives à la péna-
lité ou sanction infligée au propriétaire d'un Produit ayant présenté une défail-
lance n'auront aucun effet sur cette responsabilité.
En aucun cas BRP ne pourra refuser de réclamation de garantie du rendement
du système antipollution fondée sur :
1. Tout travail sous garantie ou opération de prélivraison fait par toute installa-
tion autorisée par BRP à effectuer ce genre de travail ou d'opération; ou
2. Tout travail effectué en urgence pour remédier à une situation dangereuse, y
compris un comportement routier dangereux, imputable à BRP, pour autant
que le propriétaire du Produit a pris les mesures nécessaires au moment vou-
lu pour que le Produit redevienne conforme; ou
3. L'utilisation de toute pièce non certifiée ou non conforme aux instructions écri-
tes d'entretien et d'utilisation mais n'ayant aucun rapport avec la raison pour
laquelle le Produit n'a pas satisfait aux normes antipollution applicables; ou
4. Toute cause attribuable à BRP; ou
5. L'utilisation de tout carburant habituellement disponible dans la zone géogra-
phique où se trouve le Produit, à moins que les instructions d'entretien et
d'utilisation écrites stipulent que l'utilisation de ce carburant pourrait endom-
mager les dispositifs et les systèmes de contrôle des émissions du Produit, et
que le propriétaire dispose de renseignements habituellement disponibles
pour identifier le carburant approprié à utiliser. Reportez-vous aux sections
Entretien et Exigences du carburant et sa manipulation.
À l'exception de ce qui est énoncé dans les éléments précédents, BRP peut refu-
ser une réclamation de garantie du rendement du système antipollution fondée
sur l'utilisation d'une pièce de rechange non certifiée pour l'entretien ou la répara-
tion d'un véhicule, si l'utilisation de la pièce non certifiée empêche le véhicule de
se conformer aux normes antipollution. L'utilisation de pièces n'équivalant pas
aux pièces originales ou de pièces de rechange non certifiées pourrait avoir une
incidence négative sur l'efficacité du système de contrôle des émissions et pour-
rait faire en sorte que le véhicule ne satisfasse pas les normes antipollution. L'uti-
lisation de pièces certifiées n'a aucune incidence sur la garantie du rendement
du système antipollution. L L ' ' e e n n t t r r e e t t i i e e n n , , l l e e r r e e m m p p l l a a c c e e m m e e n n t t o o u u l l a a r r é é p p a a r r a a t t i i o o n n d d e e
d d i i s s p p o o s s i i t t i i f f s s e e t t d d e e s s y y s s t t è è m m e e s s d d e e c c o o n n t t r r ô ô l l e e d d e e s s é é m m i i s s s s i i o o n n s s p p e e u u t t ê ê t t r r e e f f a a i i t t p p a a r r t t o o u u t t
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