Symboles Supplémentaires Pour Les Étiquettes Du Produit; Annexe E : Date Du Marquage Ce - St.Jude Medical Proclaim Manuel

Symbole Description
Marquage de conformité européenne, apposé conformément aux dispositions
applicables des directives AIMD 90/385/CEE et R&TTE 1999/5/CE. St. Jude Medical
déclare par la présente que cet appareil satisfait aux exigences essentielles et autres
dispositions applicables de ces directives.
Marque de conformité réglementaire de l'ACMA (Australian Communications and
Media Authority) et du RSM (Radio Spectrum Management) Nouvelle-Zélande
Marque de conformité du RSM (Radio Spectrum Management) Nouvelle-Zélande
pour les produits qui sont dotés d'émetteurs radio ayant un niveau de conformité
A1, A2 ou A3
Cet équipement est compatible pour la certification de type en vertu de l'article
38-24 de la loi japonaise sur la radio
Symboles supplémentaires pour les étiquettes du produit
Symbole

Annexe E : Date du marquage CE

Le tableau ci-dessous indique l'année d'octroi du marquage CE par l'organisme notifié applicable
(par modèle).
Tableau 7. Année d'octroi du marquage CE
Modèle
1101
1111
3660, 3662, 3665, 3667
ARTMT100145789A.pdf 78
Description
Clé dynamométrique
Bouchon du connecteur
Générateur d'impulsions implantable
Année
1999
2006
2015
76
Organisme notifié
0123
0123
0086
11/11/2015 8:52:59 AM