Mémorisation de données
Traitement des données dans le véhicule
Calculateurs électroniques
Votre véhicule est doté de calculateurs électroni‐
ques. Les calculateurs traitent des données
qu'ils reçoivent des capteurs du véhicule, qu'ils
génèrent eux-mêmes ou qu'ils s'échangent entre
eux, par exemple. Certains calculateurs sont
nécessaires au bon fonctionnement de votre
véhicule, d'autres vous assistent lors de la con‐
duite (systèmes d'assistance à la conduite, par
exemple), d'autres encore assurent des fonc‐
tions de confort et d'infodivertissement.
Vous trouverez ci-après des informations généra‐
les relatives au traitement des données dans le
véhicule. Des informations supplémentaires indi‐
quant les données concrètes qui sont collectées
et mémorisées dans votre véhicule et celles qui
sont transmises à des tiers, ainsi que le but de
ces opérations sont fournies directement en
complément des remarques relatives aux carac‐
téristiques des fonctions concernées dans la
notice d'utilisation correspondante. Elles sont
également disponibles en ligne et, en fonction
de l'équipement, sous forme numérique dans le
véhicule.
Référence personnelle
Chaque véhicule est doté d'un numéro d'identifi‐
cation univoque. En fonction du pays, ce numéro
d'identification du véhicule peut permettre à des
autorités, par exemple, de connaître également
l'identité du propriétaire. Il existe également
d'autres possibilités de déterminer le proprié‐
taire ou le conducteur du véhicule à l'aide des
données collectées à partir du véhicule, telles
que le numéro d'immatriculation.
Les données générées ou traitées par les calcu‐
lateurs peuvent par conséquent être des don‐
nées à caractère personnel ou le devenir sous
certaines conditions. En fonction des données
du véhicule présentes, il est possible, le cas
échéant, de déterminer rétrospectivement votre
comportement routier, votre position, votre itiné‐
raire ou le comportement d'utilisation, par exem‐
ple.
Remarques générales
Exigences légales relatives à la divulgation
de données
Si des dispositions légales correspondantes sont
en vigueur, les constructeurs sont obligés, dans
certains cas particuliers, de fournir dans l'éten‐
due nécessaire les données qu'ils ont mémori‐
sées aux autorités nationales qui l'exigent. Cela
peut être le cas pour une enquête sur un délit,
par exemple.
Dans le cadre du droit en vigueur, les autorités
nationales sont également autorisées, dans cer‐
tains cas particuliers, à prélever elles-mêmes les
données des véhicules. Des informations four‐
nies par le calculateur de l'airbag en cas d'acci‐
dent peuvent ainsi être lues dans le but de facili‐
ter l'enquête sur les circonstances, par exemple.
Données de service dans le véhicule
Des calculateurs traitent des données relatives à
l'utilisation du véhicule.
Cela vaut pour les données suivantes, par exem‐
ple:
Informations sur le statut du véhicule
R
(vitesse, accélération longitudinale, accéléra‐
tion transversale, vitesse de rotation des
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