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Mémorisation de données
Traitement des données dans le véhicule
Calculateurs électroniques
Votre véhicule est doté de calculateurs électroni-
ques. Les calculateurs traitent les données qu'ils
reçoivent des capteurs du véhicule, qu'ils génè-
rent eux-mêmes ou qu'ils échangent entre eux,
par exemple. Certains calculateurs sont nécessai-
res au bon fonctionnement de votre véhicule,
d'autres vous assistent lors de la conduite (systè-
mes d'assistance à la conduite, par exemple),
d'autres encore assurent des fonctions de confort
et d'infodivertissement.
Vous trouverez ci-après des informations généra-
les relatives au traitement des données dans le
véhicule. Des informations supplémentaires indi-
quant les données concrètes qui sont collectées
et mémorisées dans votre véhicule et celles qui
sont transmises à des tiers, ainsi que le but de
ces opérations sont fournies directement en com-
plément des remarques relatives aux caractéristi-
ques des fonctions concernées dans la notice
d'utilisation correspondante. Elles sont également
disponibles en ligne et, en fonction de l'équipe-
ment, sous forme numérique dans le véhicule.
Référence personnelle
Chaque véhicule est doté d'un numéro d'identifi-
cation univoque. En fonction du pays, ce numéro
d'identification du véhicule peut également être
utilisé par les autorités pour déterminer l'identité
du propriétaire, par exemple. Il existe également
d'autres possibilités de remonter au propriétaire
ou au conducteur à partir des données recueillies
dans le véhicule, par l'intermédiaire du numéro
d'immatriculation du véhicule, par exemple.
Les données générées ou traitées par les calcula-
teurs peuvent par conséquent être des données à
caractère personnel ou le devenir sous certaines
conditions. En fonction des données du véhicule
présentes, il est possible, le cas échéant, de
déterminer rétrospectivement votre comporte-
ment routier, votre position, votre itinéraire ou le
comportement d'utilisation, par exemple.
Exigences légales relatives à la divulgation de
données
Si des dispositions légales correspondantes sont
en vigueur, les constructeurs sont obligés, dans
Remarques générales
certains cas particuliers, de fournir dans l'étendue
nécessaire les données qu'ils ont mémorisées aux
autorités nationales qui l'exigent. Cela peut être le
cas, par exemple, lorsqu'un délit fait l'objet d'une
enquête.
Dans le cadre du droit en vigueur, les autorités
nationales sont également autorisées, dans cer-
tains cas particuliers, à prélever elles-mêmes les
données des véhicules. En cas d'accident, par
exemple, des informations peuvent être lues à
partir du calculateur de l'airbag, ce qui peut aider
à clarifier les circonstances de l'accident.
Données de service dans le véhicule
Des calculateurs traitent des données relatives à
l'utilisation du véhicule.
Cela comprend par exemple les données suivan-
tes:
Informations sur l'état du véhicule (vitesse,
R
accélération longitudinale, accélération trans-
versale, vitesse de rotation des roues, indica-
teur de bouclage des ceintures de sécurité,
par exemple)
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