Table des Matières
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Section 1 - Garantie
Une étoile – Faibles émissions
22531
Deux étoiles – Émissions ultra faibles
42537
Trois étoiles – émissions ultra faibles
42538
Quatre étoiles : Émissions super ultra faibles
42539
Étiquette volante
Le revendeur doit cocher la case de l'étiquette volante correspondant à l'étiquette à étoile apposée sur le bateau. Il
incombe au revendeur de disposer l'étiquette volante à un emplacement visible sur le bateau présenté en Californie.
L'absence d'étiquette volante peut être sanctionnée par une citation et éventuellement une amende infligée au revendeur
par le California Air Resources Board (Comité des ressources atmosphériques de Californie).
S'il se trouve en Californie, le revendeur doit placer l'étiquette volante à un emplacement visible sur le bateau avant de
présenter celui-ci à la vente.
Recto de l'étiquette volante.
Page 18
L'étiquette à une étoile identifie les moteurs marins hors-bord, inboard et à transmission en Z et de bateaux de plaisance
qui respectent les normes d'émission d'échappement des moteurs marin et de bateau de plaisance personnel du Comité
de ressource atmosphérique pour 2001 . Les émissions des moteurs respectant ces normes sont inférieures de 75 % à
celles des moteurs deux-temps à carburateur conventionnels. Ces moteurs sont équivalents aux normes 2006 de l'EPA
pour les moteurs marins.
L'étiquette à deux étoiles identifie les moteurs marins hors-bord, inboard et à transmission en Z et de bateaux de
plaisance qui respectent les normes d'émission d'échappement des moteurs marin et de bateau de plaisance personnel
du Comité de ressource atmosphérique pour 2004 . Les émissions des moteurs respectant ces normes sont inférieures
de 20 % à celles des moteurs à faible taux d'émission « une étoile ».
L'étiquette à trois étoiles identifie les moteurs marins hors-bord et de bateaux de plaisance qui respectent les normes
d'émission 2008 du Comité des ressources atmosphériques ou les moteurs à transmission en Z ou inboard qui
respectent les normes d'émission 2003 applicables aux moteurs marins. Les émissions des moteurs respectant ces
normes sont inférieures de 65 % à celles des moteurs à faible taux d'émission « une étoile ».
L'étiquette à quatre étoiles identifie les moteurs qui respectent les normes d'émission 2009 du Comité des ressources
atmosphériques pour les moteurs marins inboard et à transmission en Z . Les moteurs marins hors-bord et de bateaux
de plaisance peuvent aussi être conformes à ces normes. Les émissions des moteurs respectant ces normes sont
inférieures de 90 % à celles des moteurs à faible taux d'émission « une étoile ».
43291
Verso de l'étiquette volante.
90-8M0090249
fra
DÉCEMBRE 2013
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