Table des Matières
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– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, d'un
entretien ou d'un service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de
pièces n'ayant pas été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore les dom-
mages résultant de réparations effectuées par une personne n'étant pas un
concessionnaire BRP autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la négli-
gence, ou l'utilisation du produit de façon non conforme aux recommandations
du Guide du conducteur;
– Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie, d'un
vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au
produit (voir le Guide du conducteur);
– Les dommages résultant de la rouille, de la corrosion ou de l'exposition aux élé-
ments naturels;
– Les dommages résultant d'un blocage par ingestion d'un objet au système de
refroidissement ou de la turbine;
– Les dommages causés par l'ingestion d'eau;
– Les dommages reliés au gelcoat y compris entre autres les boursouflures ou la
délamination de la fibre de verre due aux boursouflures, rainures et fissures su-
perficielles; et
– Le préjudice résultant de dommages non raisonnablement prévisibles, de
dommages indirects ou de tout autre dommage, y compris entre autres le
remorquage, le remisage, les appels téléphoniques, la location, le recours à
un taxi, les inconvénients, les couvertures d'assurance, le remboursement de
prêts, les pertes de temps et les pertes de revenus.
4. DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie limitée entrera en vigueur à compter de la première des deux
dates suivantes: (1) la date de livraison au premier acheteur au détail ou; (2) la date
à laquelle le produit est mis en service pour la première fois, et pour les périodes
suivantes:
1. Utilisation privée: DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS.
2. Utilisation commerciale: QUATRE (4) MOIS CONSÉCUTIFS. Il s'agit d'une pé-
riode de garantie minimale qui peut être prolongé par le biais d'un programme
de garantie promotionnel applicable, selon le cas. Une motomarine est consi-
dérée comme étant utilisée commercialement lorsqu'elle est utilisée pour gé-
nérer un revenu ou dans le cadre d'un emploi à n'importe quel moment durant
la période de garantie. Une motomarine est aussi considérée comme étant utili-
sée commercialement lorsqu'elle est identifiée ou immatriculée pour utilisation
commerciale.
3. Les composants reliés aux émissions qui sont installés sur des motomarines
Sea-Doo enregistrées aux É.-U. et certifiées par l'EPA sont couverts pour une
période de trente (30) mois consécutifs ou cent soixante-quinze (175) heures
d'utilisation du moteur, selon la première éventualité; et les composants reliés
aux émissions par évaporation sont garantis pendant vingt-quatre (24) mois
consécutifs. Si les cent soixante-quinze (175) heures d'utilisation du moteur
sont atteintes durant la période d'une autre couverture de garantie applicable
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