GARANTIE LIMITÉE BRP AMÉRIQUE DU NORD:
MOTOMARINES SEA-DOO
1. PORTÉE
Bombardier Produits Récréatifs inc. («BRP»)* garantit ses motomarines Sea-
Doo année modèle 2006 contre tout vice de conception ou de fabrication pour la
période décrite ci-dessous.
Toutes les pièces et tous les accessoires d'origine BRP installés par un conces-
sionnaire BRP autorisé (tel que défini ci-après) au moment de la livraison de la
motomarine Sea-Doo bénéficient de la même garantie que la motomarine.
BRP équipe certaines motomarines Sea-Doo 2006 avec un récepteur GPS. Ce
dernier est couvert par la garantie limitée offerte par le manufacturier du récep-
teur GPS et n'est pas couvert par la présente garantie limitée.
L'utilisation du produit à des fins de course ou autre compétition, à n'importe
quel moment, même par un propriétaire antérieur, annulera la présente garantie.
2. DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des deux dates
suivantes: (i) la date de livraison au premier acheteur au détail ou; (ii) la date à
laquelle le produit est mis en service pour la première fois, et pour une période
de:
a) Utilisation privée : DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS.
b) Utilisation commerciale : QUATRE (4) MOIS CONSÉCUTIFS, sauf en ce qui
concerne les modèles 256A et 256B de motomarine Sea-Doo, lesquels sont
couverts pendant DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS pour une utilisation
commerciale. Une motomarine est considérée comme étant utilisée
commercialement lorsqu'elle est utilisée pour générer un revenu ou dans
le cadre d'un emploi durant la période de garantie. Une motomarine est
également considérée comme étant utilisée commercialement lorsqu'elle
est identifiée ou immatriculée pour utilisation commerciale.
c) En plus de ce qui précède, les composants directement reliés au dispositif
antipollution (voir la liste ci-après) sont couverts pendant VINGT-QUATRE (24)
MOIS CONSÉCUTIFS OU 200 HEURES D'UTILISATION, jusqu'au premier
des deux termes atteint.
COMPOSANTS RELIÉS AU DISPOSITIF ANTIPOLLUTION
Capteur de position d'accélérateur (CPA)
Sonde de température d'air (STA)
Sonde de pression d'air (SPA)
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
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2006
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