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Portugal
« Source : IgeoE –
Portugal »
Espagne
« Información geográfica
propiedad del CNIG »
Suède
« Based upon electronic
data © National Land
Survey Sweden. »
Suisse
« Topografische Grundlage:
© Bundesamt für Landesto-
pographie.
E. Distribution dans le pays respectif. Le
client reconnaît que HERE n'a pas obtenu
les approbations pour distribuer les
données cartographiques pour les pays
suivants dans ces pays respectifs :
Albanie, Biélorussie, Kirghizistan, Moldavie
et Ouzbékistan. HERE peut mettre à jour
cette liste de temps à autre. Les droits de
licence accordés au Client en vertu de
cette TL relativement aux Données pour
de tels pays dépendent du respect par le
Navigator (TB5) Canada/United States of America, frCAN, Edition date: 03/2016, First Printing
Appendices
Client de toutes les lois et tous les règle-
ments en vigueur, incluant, mais sans
limitation, toute licence ou autorisation
requise pour distribuer l' A pplication
incorporant de telles Données dans ces
pays respectifs.
VI. Territoire de l' A ustralie
A. Avis de tierce partie. Toute copie des
Données ou de l'emballage en relation
avec les présentes doit contenir l'avis de
tierce partie mentionné ci-dessous et
utilisé comme décrit ci-dessous correspo-
ndant au Territoire (ou une partie de celui-
ci) inclus dans une telle copie :
Droits d'auteur. Sur la base des données
fournies en vertu de la licence de PSMA
Australia Limited (www.psma.com.au).
570
Le produit comprend des données qui
sont la propriété de © 20XX Telstra
Corporation Limited, GM Holden Limited,
Intelematics Australia Pty Ltd et Contine-
ntal Pty Ltd.
B. Avis de tierce partie pour l' A ustralie. En
plus de ce qui précède, les Modalités de
l'utilisateur final pour toute Application
contenant les Codes de circulation RDS-
TMC pour l' A ustralie doivent contenir l'avis
suivant : « Product incorporates traffic
location codes which is © 20XX Telstra
Corporation Limited and its licensors. »
VII. Territoire de la Chine
Usage personnel uniquement
Vous convenez d'utiliser ces Données avec
[insérer le nom de l'application du client]
exclusivement à des fins personnelles et non
commerciales pour lesquelles vous détenez
une licence et non pour des sociétés de
service, le temps partagé ou d'autres
objectifs. Par conséquent, tout en tenant
compte des restrictions des paragraphes
suivants, vous pouvez copier au besoin ces
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