Pour Les Clients En Dehors Des États-Unis - Medtronic HMS Plus Manuel De L'utilisateur

HMS_Plus_EN_8.fm 4/17/12 6:44 pm
8.5 x 11.0 inches (215.9 mm x 279.4 mm)
(2) L'Équipement ne devra pas avoir été réparé ou modifié en dehors de l'usine
C. La présente GARANTIE LIMITÉE est limitée à ses dispositions expresses.
En particulier :
(1) Hormis tel qu'explicitement stipulé dans cette GARANTIE LIMITÉE,
(2) Cette GARANTIE LIMITÉE s'applique seulement à l'acheteur de l'Équipement.
(3) Les exclusions et les limitations mentionnées ci-dessus ne sont pas, et ne
(4) Personne ne dispose de l'autorité nécessaire pour obliger Medtronic à une
Pour les clients en dehors des États-Unis
A. Cette GARANTIE LIMITÉE
l'hémostase HMS Plus, de Medtronic, ci-après appelé l'"Équipement", qu'en
cas de défaillance de l'Équipement dans des tolérances normales due à un
défaut des pièces ou un vice de fabrication au cours d'une période d'un (1)
an, à compter de la date de livraison de l'Équipement à l'acheteur, Medtronic
à sa seule décision optera pour : (a) réparer ou remplacer la ou les parties
défectueuses de l'Équipement ; (b) émettre un crédit équivalent au prix d'achat
initial de l'Équipement (sans excéder la valeur de l'Équipement de remplacement)
contre l'achat d'un Équipement de remplacement ; ou (c) fournir, sans aucun frais
additionnels, un Équipement de remplacement d'une fonctionnalité similaire.
B. Pour pouvoir bénéficier de la réparation, du remplacement ou du crédit, les
conditions ci-dessous doivent être remplies :
1 Cette Garantie Limitée est fournie par Medtronic, Inc., 710 Medtronic Parkway, Minneapolis,
MN 55432-5604. Pour les autres pays, l'acheteur doit contacter le représentant local de Medtronic
pour obtenir les termes de la Garantie Limitée.
86508002 Rev. 1A
de Medtronic d'une telle façon que, de l'avis de Medtronic, sa stabilité et
fiabilité en soient affectées. L'Équipement ne doit pas avoir fait l'objet d'un
usage inadéquat ou d'un usage excessif et ne doit pas avoir été endommagé
ou détérioré.
MEDTRONIC NE SERA PAS TENUE RESPONSABLE DE TOUS
DOMMAGES FORTUITS, DIRECTES OU INDIRECTES RÉSULTANT
DE TOUS USAGES, DÉFECTUOSITÉS OU DÉFAILLANCES DE
L'ÉQUIPEMENT, QUE LA DEMANDE SE FONDE SUR UNE GARANTIE,
UNE RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE.
MEDTRONIC NE DONNE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU
IMPLICITE, À UNE PERSONNE AUTRE QUE LE PATIENT, Y COMPRIS
DE MANIÈRE NON EXHAUSTIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU
QUALITÉ LOYALE ET MARCHANDE OU CONFORMITÉ À DES FINS
SPÉCIFIQUES, QU'ELLES ÉMANENT DE STATUTS, DU DROIT
COMMUN, DE LA PRATIQUE COURANTE OU AUTRE. AUCUNE
GARANTIE, NI EXPRESSE NI IMPLICITE, AU PATIENT NE S'APPLIQUE
POUR UNE PÉRIODE PLUS LONGUE QUE LA PÉRIODE SPÉCIFIÉE
DANS A(1) CI-DESSUS. CETTE GARANTIE LIMITÉE SERA LE RECOURS
EXCLUSIF DISPONIBLE À QUICONQUE.
doivent pas être, interprétées comme contraires aux dispositions obligatoires
des lois applicables. Si une partie ou une disposition de la présente
GARANTIE LIMITÉE devait être considérée comme illégale, non applicable
ou contraire à la loi en vigueur par un tribunal compétent, la validité des
autres dispositions de la présente GARANTIE LIMITÉE n'en sera pas
affectée. Dans ce cas, tous autres droits et obligations seront interprétés et
appliqués, sans tenir compte de la partie ou la disposition considérée comme
illégale. Cette GARANTIE LIMITÉE donne à l'acheteur des droits légaux
spécifiques. L'acheteur peut avoir des autres droits qui peuvent varier entre
les différents états.
quelconque déclaration, condition ou garantie, à l'exception de cette GARANTIE
LIMITÉE.
1 certifie à l'acheteur du système de gestion de
Medtronic Confidential
Réparations et dépannage
Garantie limitée pour l'Équipement
Manuel de l'utilisateur HMS Plus
CS0026
8-11