Réparations et dépannage
Garantie limitée pour l'Équipement
Garantie limitée pour l'Équipement
8-14
Manuel de l'utilisateur HMS Plus
Pour les clients en dehors des États-Unis
A. La présente GARANTIE LIMITÉE
gestion de l'hémostase HMS Plus de Medtronic, ci-après l'Équipement,
qu'en cas de défaillance de l'Équipement à des tolérances normales due à
un défaut des pièces ou un vice de fabrication au cours d'une période d'un
(1) an à compter de la date de livraison de l'Équipement à l'acheteur,
Medtronic à sa seule décision optera pour : (a) réparer ou remplacer la ou
les parties défectueuses de l'Équipement ; (b) émettre un crédit équivalent
au prix d'achat initial de l'Équipement (sans excéder la valeur de
l'Équipement de remplacement) contre l'achat d'un Équipement de
remplacement ; ou (c) fournir, sans aucun frais additionnels, un
Équipement de remplacement d'une fonctionnalité similaire.
B. Pour pouvoir bénéficier de la réparation, du remplacement ou du crédit,
les conditions ci-dessous doivent être remplies :
(1) L'Équipement doit être retourné à Medtronic dans un délai de
soixante (60) jours à partir de la découverte de la défaillance
(Medtronic pourra opter pour réparer l'Équipement sur place).
(2) L'Équipement ne devra pas avoir été réparé ou modifié par une
personne autre que Medtronic d'une telle façon que, de l'avis de
Medtronic, sa stabilité et fiabilité en soient affectées.
(3) L'Équipement ne doit pas avoir fait l'objet d'un usage inadéquat ou
d'un usage excessif et ne doit pas avoir été endommagé ou détérioré.
C. La présente GARANTIE LIMITÉE est limitée à ses dispositions expresses.
En particulier, Medtronic ne sera pas tenue responsable de tous
dommages fortuits ou indirects résultant de tous usages, défectuosités ou
défaillances de l'Équipement, que la demande se fonde sur une garantie,
une responsabilité contractuelle, délictueuse ou autre.
D. Les exclusions et les limitations de garantie mentionnées ci-dessus ne sont
pas, et ne doivent pas être interprétées comme contraires aux dispositions
obligatoires des lois applicables. Si une partie ou une disposition de la
présente GARANTIE LIMITÉE devait être considérée comme illégale, non
applicable ou contraire à la loi en vigueur par un tribunal compétent, la
validité des autres dispositions de la présente GARANTIE LIMITÉE n'en
sera pas affectée. Dans ce cas, tous autres droits et obligations seront
interprétés et appliqués, sans tenir compte de la partie ou la disposition
considérée comme illégale.
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Cette garantie limitée est fournie par Medtronic, Inc., 710 Medtronic Parkway, Minneapolis,
MN 55432-5604. Si vous vous trouvez en dehors des États-Unis, contactez votre représentant
local de Medtronic pour les termes exacts de cette garantie limitée.
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certifie à l'acheteur d'un Système de