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l'énergie totale du réseau dans la batterie, le cas
échéant).
L'AEE utilise ces données pour surveiller en
utilisation réelle la consommation de carburant
et d'énergie, ainsi que les émissions de CO
nouveaux véhicules, de manière anonymisée et
agrégée.
Comme mentionné dans la réglementation
OBFCM, le CLIENT peut refuser la collecte et
la transmission des données du véhicule à des
fins réglementaires OBFCM. Cela peut être fait
en contactant le service client (coordonnées
disponibles sur le site Web de la marque
disponible pour votre pays).
SLI - Informations sur les limites de
vitesse
Cette fonction sera fournie pendant tout le cycle
de vie du VÉHICULE, uniquement pour les
véhicules vendus sur le marché européen.
Conformément au Règlement (UE) 2018/858
relatif à la réception et à la surveillance du
marché des véhicules à moteur et de leurs
remorques, ainsi que des systèmes, composants
et entités techniques distinctes destinés à ces
véhicules, du 30 mai 2018, tel que modifié par
le Règlement (UE) 2019/2144 du 27 novembre
2019 et le règlement délégué (UE) 2021/1958
de la Commission du 23 juin 2021 (ensemble
le « Règlement GSR V2 »), les constructeurs
automobiles sont tenus d'équiper les véhicules
neufs vendus en Europe de différents systèmes
visant à garantir la sécurité globale de ces
véhicules.
Conformément à l'article 6 du règlement
(UE) 2019/2144, ces systèmes doivent inclure
un système « d'Adaptation Intelligente à la
Vitesse » (ci-après « AIV ») qui fournit au
conducteur la limite de vitesse applicable sur
au moins 90 % de la distance totale et pour au
moins 80 % de la distance parcourue sur chacun
des trois types de routes (routes urbaines et
des
rues, routes non urbaines et autoroutes/voies
2
express/voies rapides).
La fonction SLI fournit au conducteur la
limite de vitesse applicable sur la route où
il circule. La fonction SLI vise à améliorer la
sécurité en permettant au véhicule d'afficher
en temps réel la limite de vitesse applicable,
même lorsque les conditions extérieures ne le
permettent pas (par exemple, météo, panneau
caché par un autre véhicule). La limite de
vitesse applicable est récupérée de la caméra
avant du véhicule et peut être complétée via
le système de communication Over-The-Air
pour améliorer la fiabilité des informations en
fonction de la définition du véhicule. Pour
obtenir des informations valides sur les limites
de vitesse, la position actuelle du véhicule
est envoyée via l'unité télématique et est
immédiatement supprimé après traitement. Le
suivi de la position du véhicule n'est à aucun
moment possible. Ceci n'est pas affecté par les
paramètres de confidentialité du véhicule.
Comme l'exige le « Règlement GSR V2 »,
cette fonctionnalité SLI est activée par
défaut à l'allumage du contact, mais peut
être partiellement désactivée à tout moment
par l'utilisateur du véhicule, étant donné
que le conducteur peut couper la fonction
d'avertissement sonore dans les paramètres du
véhicule disponible sur l'écran tactile central.
Cela n'aura pas d'impact sur la fonction
d'avertissement visuel qui restera active et
pourra toujours nécessiter une transmission
de données en direct de la position actuelle
Enregistrement des données du véhicule et confidentialité
du véhicule pour une détection précise des
limites de vitesse. Selon le modèle de votre
véhicule, il peut être également possible de
couper complètement la fonction SLI (c'est-à-
dire d'arrêter la fonction de détection de limite de
vitesse et d'avertissement de limite de vitesse)
sur l'écran tactile central, et ainsi de couper
la transmission des données pour le trajet en
cours.
Affichage du kilométrage sur l'association
car-pass
(uniquement pour les véhicules enregistrés
en Belgique)
Cette divulgation est active uniquement en
Belgique, en réponse à une loi belge visant à
prévenir la fraude au kilométrage des véhicules
(loi belge du 28 novembre 2018, applicable à
partir du 01/01/2020). Elles sont fournies à vie,
tant que l'association Car-Pass demande les
données.
Elle consiste à fournir 4 fois par an le
kilométrage de tout véhicule immatriculé en
Belgique à Car-Pass, une association déléguée
par les autorités belges pour collecter et
contrôler ces données.
Ce kilométrage est collecté en direct par
Stellantis si un autre service connecté
l'utilise déjà. Ces données sont transmises à
l'association Car-Pass, sur demande de cet
organisme.
Pour plus d'informations, veuillez vous référer
à la politique de confidentialité de Car-Pass
(https://www.car-pass.be/fr/privacy-policy).
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