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Mémoires et services de données
Dispositions valables dans les pays de l'UE couverts par le règlement général sur la protection des données :
Traitement des données à l'intérieur du véhicule
Votre véhicule est équipé de calculateurs électroniques. Les calculateurs traitent des données qui leur ont été transmises par
les capteurs du véhicule, par ex., ou encore des données qu'ils ont eux-mêmes produites ou échangées. Certains calculateurs
sont indispensables au bon fonctionnement et à la sécurité du véhicule. D'autres calculateurs sont destinés à faciliter la
conduite (systèmes d'aide à la conduite) ou encore affectés aux fonctions de confort et d'infodivertissement.
Caractère personnel
Chaque véhicule porte un numéro d'identification (numéro de châssis) qui lui est propre. En Allemagne, par exemple, le
numéro d'identification du véhicule permet de retrouver son propriétaire actuel et ses propriétaires antérieurs, en se
renseignant auprès de l'agence fédérale allemande de l'automobile. Il existe d'autres possibilités de retrouver le propriétaire
ou le conducteur d'un véhicule donné, notamment grâce à la plaque d'immatriculation.
Les données produites ou traitées par les calculateurs revêtent donc un caractère personnel ou peuvent être rapportées à une
personne donnée dans certaines conditions. On peut donc, selon les données présentes dans le véhicule, tirer des conclusions
sur votre comportement de conduite, votre lieu de résidence, vos itinéraires ou vos habitudes.
Vos droits en matière de protection des données
Conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données, vous pouvez exercer certains droits vis-à-vis
de Volkswagen pour ce qui touche au traitement de vos données à caractère personnel.
Vous êtes en droit de demander à Volkswagen ou à des tiers (par ex. aux services de dépannage, ateliers, fournisseurs des
services en ligne relatifs au véhicule) de vous communiquer intégralement et gratuitement les informations personnelles qu'ils
détiennent vous concernant. Vous disposez d'un droit de regard sur les données à caractère personnel collectées, mais aussi
sur la finalité précise de ces données et sur leur provenance. Vous avez aussi le droit de savoir si ces données sont transmises à
d'autres organismes.
Pour de plus amples informations sur vos droits, et notamment en matière de suppression ou de correction des données,
reportez-vous aux informations sur la protection des données sur le site Internet de Volkswagen. Vous y trouverez également
l'identité et les coordonnées du délégué à la protection des données.
Vous pouvez également accéder aux données qui sont enregistrées localement sur le véhicule en faisant appel à un
professionnel, par ex. un atelier, à titre payant.
Exigences réglementaires concernant la communication de données
Volkswagen est, en principe, dans l'obligation de transmettre au cas par cas les données collectées aux pouvoirs publics qui en
font la demande, par ex. en cas de délit, si tant est que la législation le permette.
Les pouvoirs publics sont également en droit de relever eux-mêmes les données des véhicules au cas par cas, suivant les
termes de la législation en vigueur. Par exemple, ils sont en mesure de lire les données du calculateur de sacs gonflables pour
statuer sur un éventuel accident, par exemple.
Données de service du véhicule
Les calculateurs traitent des données nécessaires au fonctionnement du véhicule.
Il s'agit notamment des données suivantes :
—Informations de statut du véhicule, par ex. vitesse, décélération, accélération transversale, vitesse de rotation des roues,
témoins de bouclage des ceintures de sécurité.
—Conditions ambiantes, par ex. température, capteur de pluie et de luminosité, capteurs du régulateur de distance.
Il s'agit, en principe, de données volatiles qui ne sont pas conservées dans le temps et sont traitées dans l'enceinte du véhicule.
Les calculateurs sont souvent dotés de mémoires de données. Ces mémoires servent à stocker temporairement ou
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