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D D É É C C L L A A R R A A T T I I O O N N D D E E C C O O N N F F O O R R M M I I T T É É U U E E
Représentant autorisé : BRP-Rotax GmbH Co. KG, Rotaxstrasse 1, Gunskirchen,
Cette déclaration de conformité est présentée sous la seule responsabilité du fabricant.
Le soussigné, représentant le fabricant, déclare par la présente que les motoneiges de l'année
modèle 2024 portant la marque CE et un numéro d'identification du véhicule (NIV) à 17
caractères dans le format 2BPSxxxxxPVxxxxxx ou YH2SxxxxxPRxxxxxx sous le nom
commercial Ski-Doo sont conformes à toutes les dispositions pertinentes des directives et
règlements suivants :
La directive 2006/42/CE sur les machines telle que
modifiée jusqu'à et y compris la directive
2019/1243/UE
La réglementation (UE) 2016/1628 sur les engins
mobiles non routiers (NRMM) concernant les
polluants gazeux
La Directive 2014/30/UE sur la compatibilité
électromagnétique (CEM), modifiée jusqu'au
règlement (UE) 2018/1139 inclus.
Directive 2006/66/CE concernant les batteries telle
que modifiée jusqu'à et y compris la directive (UE)
2018/849
La directive 2014/53/CE sur les équipements radio,
telle que modifiée jusqu'à et y compris la directive
2018/1139/CE
(si doté d'une clé avec radiofréquence D.E.S.S.)
Dominic Tessier, Ing.
Directeur, Développement de produits, Ski-Doo
Bombardier Produits Récréatifs inc.
Déclaration de conformité UE
A-4623, Autriche
565 rue de la Montagne
Valcourt (Québec) J0E 2L0
Canada
www.brp.com
ISO 12100:2010
Catégorie SMB,
Limites d'émissions Stage V
CISPR 12:2007/A1:2009 et
IEC 61000-6-1:2005 ou
Version UN R10.04 ou plus
récente
EN 50342-7:2015
IEC 62368-1:2014
CISPR 25:2016
ISO 11452-2:2004
ETSI EN 300 330 V2.1.1:2017
Valcourt, QC, Canada
12 janvier 2023
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