Publicité
44 44
Remarques générales
d'autres vous assistent lors de la conduite (systè-
mes d'assistance à la conduite, par exemple),
d'autres encore assurent des fonctions de confort
et d'infodivertissement.
Vous trouverez ci-après des informations généra-
les relatives au traitement des données dans le
véhicule. Des informations supplémentaires indi-
quant les données concrètes qui sont collectées
et mémorisées dans votre véhicule et celles qui
sont transmises à des tiers, ainsi que le but de
ces opérations sont fournies directement en com-
plément des remarques relatives aux caractéristi-
ques des fonctions concernées dans la notice
d'utilisation correspondante. Elles sont également
disponibles en ligne et, en fonction de l'équipe-
ment, sous forme numérique dans le véhicule.
R R éf éfér érence per
ence personnelle
sonnelle
Chaque véhicule est doté d'un numéro d'identi -
cation univoque. En fonction du pays, ce numéro
d'identi cation du véhicule peut également être
utilisé par les autorités pour déterminer l'identité
du propriétaire, par exemple. Il existe également
d'autres possibilités de remonter au propriétaire
ou au conducteur à partir des données recueillies
dans le véhicule, par l'intermédiaire du numéro
d'immatriculation du véhicule, par exemple.
Les données générées ou traitées par les calcula-
teurs peuvent par conséquent être des données à
caractère personnel ou le devenir sous certaines
conditions. En fonction des données du véhicule
présentes, il est possible, le cas échéant, de
déterminer rétrospectivement votre comporte-
ment routier, votre position, votre itinéraire ou le
comportement d'utilisation, par exemple.
Exigences lég
Exig
ences légales r
ales relativ
elatives à la divulg
es à la divulgation de
données
données
Si des dispositions légales correspondantes sont
en vigueur, les constructeurs sont obligés, dans
certains cas particuliers, de fournir dans l'étendue
nécessaire les données qu'ils ont mémorisées aux
autorités nationales qui l'exigent. Cela peut être le
cas, par exemple, lorsqu'un délit fait l'objet d'une
enquête.
Dans le cadre du droit en vigueur, les autorités
nationales sont également autorisées, dans cer-
tains cas particuliers, à prélever elles-mêmes les
données des véhicules. En cas d'accident, par
exemple, des informations peuvent être lues à
partir du calculateur de l'airbag, ce qui peut aider
à clari er les circonstances de l'accident.
Données de service dans le v
Données de ser
Des calculateurs traitent des données relatives à
l'utilisation du véhicule.
Cela comprend par exemple les données suivan-
tes:
Informations sur l'état du véhicule (vitesse,
R
accélération longitudinale, accélération trans-
versale, vitesse de rotation des roues, indica-
ation de
teur de bouclage des ceintures de sécurité,
par exemple)
Conditions environnantes (température, cap-
R
teur de pluie, capteur de distance, par exem-
ple)
En règle générale, ces données sont volatiles.
Elles ne sont pas mémorisées au-delà de la durée
d'utilisation et sont uniquement traitées dans le
véhicule. Les calculateurs contiennent souvent
des mémoires de données, par exemple la clé du
véhicule. Celles-ci servent à documenter de
manière temporaire ou durable des informations
sur l'état du véhicule, la sollicitation des compo-
vice dans le véhicule
éhicule
Publicité
