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Les présentes conditions générales
constituent un contrat (le « Contrat »)
entre vous et Telenav, Inc. (« Telenav »)
en ce qui concerne le Logiciel Telenav (y
compris les mises à jour, modifications ou
additions pour ce dernier) (collectivement
le « Logiciel Telenav »). Toute référence à
« vous » et « vos/votre » dans les
présentes vous désigne vous, vos
employés, vos représentants et
sous-traitants ainsi que toute autre entité
au nom de laquelle vous acceptez les
présentes conditions générales, toutes ces
entités étant également liées par le
présent Contrat. En outre, toutes vos
informations de compte ainsi que les
informations de paiement et autres
informations personnelles que vous
fournissez à Telenav (directement ou par
l'intermédiaire du Logiciel Telenav) sont
soumises à la politique de confidentialité
de Telenav disponible à l adresse :
http://www.telenav.com.
Telenav peut modifier le présent Contrat
et sa politique de confidentialité à tout
moment, parfois sans vous en aviser. Vous
convenez de consulter de temps à autre
le site http://www.telenav.com pour
prendre connaissance de la version la plus
récente du présent Contrat et de la
politique de confidentialité.
1. Utilisation sûre et légale
Vous reconnaissez que le fait de
concentrer votre attention sur le Logiciel
Telenav peut représenter un danger pour
vous-même et les autres dans des
situations nécessitant toute votre
attention, et vous convenez par
conséquent de vous conformer aux
instructions suivantes lorsque vous utilisez
le Logiciel Telenav : (a) respectez le code
de la route et conduisez prudemment ;
(b) exercez votre propre jugement en
conduisant : si vous estimez qu'un itinéraire
proposé par le Logiciel Telenav vous
amène à effectuer une manœuvre
Edge (CDQ, CWB) Vehicles Built From: 07-12-2015, GT4J 19A321 AGA frFRA, First Printing
Appendices
dangereuse ou illégale, vous place dans
une situation dangereuse ou vous dirige
vers un endroit considéré comme peu sûr,
ne suivez pas cet itinéraire ; (c) n'entrez
pas une destination ou ne manipulez pas
le Logiciel Telenav tant que votre véhicule
n'est pas immobile et garé ; (d) n'utilisez
pas le Logiciel Telenav à des fins illégales,
non autorisées, autres que celles prévues
ou dangereuses, ou d'une manière
contraire au présent Contrat ; (e) disposez
tous les appareils GPS et appareils sans
fil ainsi que les câbles nécessaires au
fonctionnement du Logiciel Telenav de
manière à ne pas gêner votre conduite ni
empêcher le fonctionnement de tout
dispositif de sécurité (tel qu'un airbag).
Vous convenez d'indemniser et de mettre
hors de cause Telenav contre toute
réclamation résultant de toute utilisation
dangereuse ou inappropriée du Logiciel
Telenav dans un véhicule en mouvement,
et notamment de votre manquement à
vous conformer aux instructions
susmentionnées.
2. Informations personnelles
Vous convenez : (a) lors de
l'enregistrement du Logiciel Telenav, de
fournir à Telenav des informations exactes,
précises, à jour et complètes vous
concernant, et (b) d'informer rapidement
Telenav de toute modification de ces
informations, en veillant à ce qu'elles
restent exactes, précises, à jour et
complètes.
3. Licence du logiciel
Sous réserve de votre respect des
conditions du présent Contrat, Telenav
vous concède par la présente une licence
personnelle, non exclusive et non
transférable (sauf autorisation expresse
ci-dessous, en cas de transfert permanent
de la licence du Logiciel Telenav), sans
droit de concéder une sous-licence, pour
utiliser le Logiciel Telenav (uniquement
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