Table des Matières
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– Les dommages causés par le défaut de se conformer aux normes d'entretien
et/ou de remisage telles que stipulées dans le Guide du conducteur;
– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, entretien
ou service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de pièces n'ayant pas
été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore les dommages résultant de
réparations effectuées par une personne n'étant pas un concessionnaire BRP
autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la négli-
gence, l'utilisation du produit de façon non conforme aux recommandations du
Guide du conducteur;
– Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie, d'un
vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au
produit (voir le Guide du conducteur);
– Les dommages résultant de la rouille, corrosion et de l'exposition aux éléments
naturels;
– Les dommages résultant d'un blocage par ingestion d'un objet au système de
refroidissement ou de la pompe;
– Les dommages causés par l'ingestion d'eau;
– Les dommages reliés au revêtement colloïdal incluant entre autres les boursou-
flures ou la délamination de la fibre de verre due aux boursouflures, rainures et
fissures superficielles; et
– Le préjudice résultant de dommages non raisonnablement prévisibles, de
dommages indirects ou de tout autre dommage, y compris entre autres le
remorquage, le remisage, les appels téléphoniques, la location, le recours à
un taxi, les inconvénients, les couvertures d'assurance, le remboursement de
prêts, les pertes de temps et les pertes de revenus.
4. DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des deux dates
suivantes: (1) la date de livraison au premier acheteur au détail ou; (2) la date à la-
quelle le produit est mis en service pour la première fois, et pour les périodes sui-
vantes:
1. Utilisation privée: DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS.
2. Utilisation commerciale: QUATRE (4) MOIS CONSÉCUTIFS. Une motomarine
est considérée comme étant utilisée commercialement lorsqu'elle est utilisée
pour générer un revenu ou dans le cadre d'un emploi durant la période de garan-
tie. Une motomarine est aussi considérée comme étant utilisée commerciale-
ment lorsqu'elle est identifiée ou immatriculée pour utilisation commerciale.
Pour les motomarines Sea-Doo 2011 vendus à des résidents des États-Unis,
et pour les motomarines Sea-Doo 2011 produits pour la vente dans l'état de la
Californie et initialement vendus à des résidents des états de la Californie, une
couverture additionnelle est offerte sur certaines composantes. Voir la version
anglaise de cette garantie limitée pour les détails.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
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