Table des Matières
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3. EXCLUSIONS – NE SONT PAS COUVERTS PAR LA
GARANTIE
Les items suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par la garantie:
– L'usure normale;
– Les éléments d'entretien de routine, les mises au point et réglages;
– Les dommages causés par le défaut de se conformer aux normes d'entretien
et/ou de remisage telles que stipulées dans le Guide du conducteur;
– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, entretien
ou service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de pièces et acces-
soires n'ayant pas été fabriquées ou approuvées par BRP, et qui de son avis
raisonnable ne sont pas compatibles avec le produit ou affecte de manière
défavorable l'opération, la performance ou la durabilité du produit, ou encore
les dommages résultant de réparations effectuées par une personne n'étant
pas un distributeur/concessionnaire BRP autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la négli-
gence, la compétition, ou l'utilisation du produit de façon non conforme aux
recommandations du Guide du conducteur;
– Les dommages résultant d'un évènement extérieur, d'une submersion, d'in-
gestion d'eau ou d'un objet, d'un accident, d'un incendie, d'un vol, d'un acte de
vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au
produit (voir le Guide du conducteur);
– Les dommages résultant de la rouille, corrosion ou de l'exposition aux éléments
naturels;
– Les dommages résultant d'un blocage par ingestion d'un objet au système de
refroidissement ou de la pompe;
– Les dommages reliés au revêtement colloïdal incluant entre autres mais sans y
restreindre les défauts, boursouflures, craquements ou rainures d'apparence
cosmétique; ou la délamination de la fibre de verre due aux boursouflures,
craquements, rainures et fissures superficielles; et
– Le préjudice résultant de dommages non raisonnablement prévisibles, de
dommages indirects ou de tout autre dommage, y compris entre autres le
remorquage, le remisage, les appels téléphoniques, la location, le recours à
un taxi, les inconvénients, les couvertures d'assurance, le remboursement de
prêts, les pertes de temps et les pertes de revenus.
4. DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des deux dates
suivantes: la date de livraison au premier acheteur au détail ou; la date à laquelle le
produit est mis en service pour la première fois, et pour une période de:
1. Vingt quatre mois (24) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée.
2. QUATRE (4) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation commerciale. Une moto-
marine est considérée comme étant utilisée commercialement lorsqu'elle est
utilisée pour générer un revenu ou dans le cadre d'un emploi durant la période
de garantie. Une motomarine est aussi considérée comme étant utilisée
commercialement lorsqu'elle est identifiée ou immatriculée pour utilisation
commerciale.
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