GARANTIE A COUVERTURE
LIMITEE DE aprilia s.p.a POUR
SYSTEMES DE CONTROLE DES
EMISSIONS
aprilia s.p.a. Via G. Galilei, 1, 30033
Noale (VE) Italie (de suite désignée
"aprilia") garantit que tout motocycle
neuf, à partir de l'année 1999 et suivantes,
comportant dans son équipement standard
un phare, des feux de position et des feux
stop, et se conformant au code de la route :
A . e s t c o n ç u , f a b r i q u é e t é q u i p é
conformément à toutes les règles
applicables établies par United States
Environmental Protection Agency
(organisation pour la protection de
l'environnement des Etats Unis) et par
C a l i f o r n i a A i r R e s o u r c e s B o a r d
( c o m m i s s i o n c a l i f o r n i e n n e d e s
ressources atmosphériques) à dater de
l'achat initial auprès du détaillant, et
B. qu'il est sans défauts, tant au point de vue
d e s m a t é r i e l s q u e d e l a q u a l i t é
d'exécution, qui pourraient procurer au
motocycle la non-conformité avec les
règles applicables établies par United
States Environmental Protection Agency
et par California Air Resources Board,
pour une période d'utilisation, liée à la
c y l i n d r é e d u v é h i c u l e , d e 6 . 0 0 0
kilomètres (3.750 milles), si la cylindrée
du moteur est inférieure à 50 centimètres
cubes ; de 12.000 kilomètres (7.456
milles), si la cylindrée du moteur est
inférieure à 170 centimètres cubes ; de
18.000 kilomètres (11.185 milles) si la
cylindrée du véhicule est égale ou
supérieure à 170 centimètres cubes,
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usage et entretien Scarabeo 250
mais inférieure à 280 centimètres cubes,
ou de 30.000 kilomètres (18.641 milles) si
la cylindrée du motocycle est de 280
centimètres cubes ou supérieure, ou
encore de 5 (cinq) ans à dater de la
livraison initiale du détaillant ; en tout état
il vaudra le premier seuil atteint.
I. COUVERTURE. Les réparations des
défauts sous garantie seront réalisées
pendant les normales heures de travail
auprès d'un concessionnaire officiel de
motocycles aprilia à l'intérieur des Etats
Unis d'Amérique et en conformité avec le
Clean Air Act (protocole atmosphère
propre) et avec les règles d'application de
United States Environmental Protection
Agency et de California Air Resources
Board. Toute(s) pièce(s), remplacée(s)
sous la présente garantie, deviendra la
propriété de aprilia.
Uniquement pour l'état de la Californie, les
pièces concernées par la présente
garantie relativement aux émissions sont
tout particulièrement précisées par l'état
dans une Liste des Pièces pour la
Garantie sur les Emissions. Les pièces
couvertes par la garantie sont :
carburateur et ses composants ; collecteur
d'aspiration ; réservoir de carburant ;
système d'injection carburant ; mécanisme
d'avance à l'allumage ; reniflard carter
moteur ; volet d'air; bouchon de réservoir
carburant à véhicules avec contrôle des
émissions des vapeurs ; bouchon du filtre
huile ; clapet de contrôle pression ;
séparateur carburant /vapeur ; filtre à
charbons actifs ; injecteurs ; télérupteurs ;
bobines d'allumage ; fils d'allumage ;
contacts d'allumage ; condensateurs et
bougies d'allumage, si l'anomalie s'avère
avant le premier délai de remplacement
programmé ; tout comme les tubulures,
colliers, raccords et manchons
directement utilisés sur ces pièces.
Puisque les pièces concernées par les
émissions varient d'après le modèle du
véhicule, certains types ne comportent pas
la totalité de pièces ci-dessus et d'autres
types peuvent comprendre des pièces
ayant un fonctionnement équivalent.
Uniquement dans l'Etat de la Californie,
les réparations d'urgence sur les
Systèmes de Contrôle des Emissions,
ainsi que le California Administrative
Code (Code Administratif Californien) le
prescrit, peuvent se faire également
auprès d'un atelier, autre que celui du
concessionnaire officiel aprilia. Une
situation d'urgence s'entend lorsqu'un
concessionnaire officiel aprilia ne
serait pas raisonnablement disponible
ou qu'une pièce ne serait pas disponible
sous 30 jours ou qu'une réparation ne
serait pas achevée sous 30 jours. Lors
d'une réparation d'urgence on pourra
utiliser n'importe quelle pièce de
remplacement. aprilia remboursera
les frais au propriétaire, y inclus le
diagnostic, qui ne devront toutefois pas
dépasser les prix de détail conseillés
par aprilia pour toutes les pièces
remplacées sous garantie et les coûts
de la main d'œuvre dans les limites de
temps recommandées par aprilia pour
la réparation sous garantie et à un tarif
h o r a i r e a p p r o p r i é à l a s i t u a t i o n
géographique du cas. Il vaut mieux que