Ford Escape 2014 Manuel Du Propriétaire page 452

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numériques personnels.
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Dénégation de garantie : NT ET SES
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FOURNISSEURS) DÉCLINENT TOUTE
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QUALITÉ, DE PERFORMANCE, DE VALEUR
MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN
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territoires et Pays n'autorisent pas
certaines exclusions de garantie, et, dans
cette mesure, les exclusions ci-dessus
peuvent ne pas vous concerner.
Appendices
Dénégation de responsabilité : NT ET
SES CONCÉDANTS (Y COMPRIS LEURS
PROPRES CONCÉDANTS ET
FOURNISSEURS) NE DOIVENT PAS ÊTRE
TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS
À L'ÉGARD DE TOUTE RÉCLAMATION,
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LA NATURE DE LA CAUSE DE LA
REVENDICATION, DEMANDE OU ACTION
ALLÉGUANT TOUTE PERTE, BLESSURE
OU DOMMAGES, DIRECTS OU INDIRECTS,
QUI POURRAIENT RÉSULTER DE
L'UTILISATION OU LA POSSESSION DE
CES DONNÉES, OU DE TOUTE PERTE DE
BÉNÉFICES, REVENUS, CONTRATS OU
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DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,
ACCESSOIRE, PARTICULIER OU
CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE VOTRE
UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ
D'UTILISER CES DONNÉES, TOUT
DÉFAUT DE CES DONNÉES, OU DE LA
VIOLATION DE CES MODALITÉS OU
CONDITIONS, QUE CE SOIT DANS UNE
ACTION EN RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE OU
FONDÉS SUR UNE GARANTIE, MÊME SI
NT OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE
ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE
UN TEL DOMMAGE. Certains États,
territoires et pays n'autorisent pas
certaines exclusions de responsabilité ou
limitations des dommages-intérêts, et,
dans cette mesure, l'exclusion ci-dessus
peut ne pas vous concerner.
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qui en découlent, sauf en conformité avec
les licences et les approbations qui
s'imposent en vertu des lois et des
règlements en vigueur sur l'exportation,
incluant sans s'y limiter, les lois, les règles
et les réglementations gérées par le Bureau
du contrôle des avoirs étrangers des
États-Unis du Bureau de l'industrie et de
la sécurité du Département du Commerce
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