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Stryker EMS garantit à l'acheteur d'origine que les Speed-Sheet de Stryker seront exempts de toute non-
conformité de fabrication affectant les performances du produit et la satisfaction du client, pendant une période
de six (6) mois après la date de livraison. L'obligation de Stryker en vertu de la présente garantie se limite
expressément à la fourniture de pièces détachées.
STRYKER NE FAIT AUCUNE AUTRE GARANTIE OU DÉCLARATION EXPRESSE OU IMPLICITE, SAUF
Français
DISPOSITIONS CONTRAIRES CI-APRÈS. AUCUNE GARANTIE N'EST FAITE QUANT À LA QUALITÉ
MARCHANDE OU L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS STRYKER NE PEUT ÊTRE TENUE
RESPONSABLE, AU TITRE DES PRÉSENTES, DE TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE OU INDIRECT RÉSULTANT
DE, OU LIÉ DE TOUTE AUTRE MANIÈRE À LA VENTE OU À L'UTILISATION D'UN TEL ÉQUIPEMENT.
RÉGLEMENTATION RELATIVE AUX RENVOIS
Les Speed-Sheet peuvent être renvoyés dans un délai de 60 jours dans les conditions suivantes :
Avant 30 jours
•
Le produit doit être non utilisé, non endommagé et dans son emballage d'origine.
•
Le client recevra un remboursement complet.
Avant 60 jours
•
Le produit doit être non utilisé, non endommagé et dans son emballage d'origine.
•
L'acheteur est responsable de frais de restockage de 15 %.
AUTORISATION DE RENVOI
Le service clientèle de Stryker doit approuver tout renvoi de produit et fournit un numéro d'autorisation devant
être inscrit sur le produit renvoyé. Stryker se réserve le droit de facturer des frais d'expédition et de restockage
pour les articles renvoyés. LES ARTICLES SPÉCIAUX, MODIFIÉS OU N'ÉTANT PLUS SUIVIS NE PEUVENT PAS
FAIRE L'OBJET D'UN RENVOI.
PRODUITS ENDOMMAGÉS
La réglementation ICC (Interstate Commerce Commission) exige que les réclamations relatives aux produits
endommagés soient remises au transporteur dans les quinze (15) jours suivant la réception de la marchandise.
NE PAS ACCEPTER DE LIVRAISONS ENDOMMAGÉES À MOINS QUE LESDITS DOMMAGES NE SOIENT
SIGNALÉS SUR LE BORDEREAU DE LIVRAISON AU MOMENT DE LA RÉCEPTION. Dès la réception de la
notification prompte, Stryker soumettra une réclamation au transporteur approprié pour les dommages encourus.
Le montant de la réclamation sera limité au coût de remplacement réel. Si cette information n'est pas reçue par
Stryker dans les quinze (15) jours suivant la livraison du produit, ou que les dommages ne sont pas signalés sur
le bordereau de livraison au moment de la réception, le client reste redevable du paiement intégral de la facture
d'origine. Les réclamations pour livraison incomplète doivent être déposées dans les trente (30) jours suivant
la date de la facture.
CLAUSE DE GARANTIE INTERNATIONALE
La présente garantie reflète les dispositions en vigueur aux États-Unis. Hors des États-Unis, la garantie peut
différer selon le pays. Contacter le représentant Stryker Medical local pour obtenir plus d'informations.
INFORMATIONS SUR LES BREVETS
Les Speed-Sheet de Stryker sont couverts par un ou plusieurs des brevets suivants :
États-Unis
La combinaison de couleur jaune et noir est une marque déposée de Stryker Corporation.
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2-6
Garantie
7,650,654
6010-009-005 REV A
www.stryker.com
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