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9. Conditions générales relatives aux
autres fournisseurs
•
Le logiciel Telenav utilise la carte et les
autres données concédées à Telenav
par des fournisseurs tiers pour votre
bénéfice et celui d'autres utilisateurs
finaux. Le présent contrat inclut les
conditions de l'utilisateur final applicables
à ces entreprises (et sont incluses à la fin
de ce contrat), si bien que votre utilisation
du logiciel Telenav est aussi assujettie à
ces conditions. Vous consentez à vous
conformer aux modalités et conditions
additionnelles suivantes, qui sont
applicables aux tiers concédants de
licence de fournisseur de Telenav :
2024 Aviator (CTV) Canada/United States of America, frCAN, Edition date: 202310, First-Printing
Annexes
9.1 Conditions de l'utilisateur final requises
par HERE North America, LLC
Les données ("données") sont fournies
uniquement pour votre utilisation personnelle
et non à des fins de revente. Elles sont
protégées par des droits d'auteur, et sont
assujetties aux conditions générales qui sont
convenues par vous, d'une part, et Telenav
("Telenav") et ses concédants de licence (y
compris leurs concédants de licence et
fournisseurs), d'autre part.
© 2013 HERE. Tous droits réservés.
Les données concernant les régions du
Canada incluent l'information obtenue avec
la permission des autorités canadiennes,
parmi lesquelles : © His Majesty the King in
Right of Canada, © King's Printer for Ontario,
© Canada Post Corporation, GeoBase®, ©
Department of Natural Resources Canada.
HERE détient une licence non exclusive de
l'United States Postal Service® pour publier
et vendre l'information ZIP+4®.
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© United States Postal Service® 2014. Les
prix ne sont pas établis, contrôlés ou
approuvés par l'United States Postal
Service®. Les marques de commerce et
enregistrements de marques suivants sont
la propriété de USPS : United States Postal
Service, USPS et ZIP+4
Les données pour le Mexique comprennent
les données de l'Instituto Nacional de
Estadística y Geografía.
9.2 Conditions de l'utilisateur final requises
par NAV2 (Shanghai) Co., Ltd
Les données ("données") sont fournies
uniquement pour votre utilisation personnelle
et non à des fins de revente. Elles sont
protégées par des droits d'auteur et
soumises aux conditions suivantes, que vous
et NAV2 (Shanghai) Co., Ltd ("NAV2"), et ses
concédants de licence (y compris leurs
concédants de licence et fournisseurs),
acceptez. 20xx. Tous droits réservés
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